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5 408 résultats pour « Jean Claude BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean-Claude Z..., demeurant ... des Groseillers, Flers (Orne), 4°/ M. Michel A..., demeurant à Segrie YD..., Flers (Orne), 5°/ M.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNET, Anthony, Gérard, Jean-Claude

SIREN 982526501Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

21/08/2026

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Créations

RIBOT, Jean-Luc, Bruno, Claude

SIREN 106268873Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/06/2026

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Créations

TISSIER, Bruno, Claude, Jean

SIREN 401115860Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

09/06/2026

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Créations

BELLUAU, Stéphane, Bruno, Jean-Claude

SIREN 900655317Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/06/2026

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Créations

BERTHIE, Bruno, Jean-Claude

SIREN 105009179Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

21/05/2026

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Jean-Claude CCCCC..., domicilié [...]                        , 139°/ M. Jean-Luc PPPP..., domicilié [...]                           , 140°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e04

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b83a

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Thierry XB..., demeurant ... le Brule, 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162bb4cf32b7c38854c30c8

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CC

soc

613721abcd580146773f5df5

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Bruno YH..., demeurant ... (Nord), 34°) M. Jean YK..., demeurant ... à Quesnoy-Sur-Deule (Nord), 35°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8da9a

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4bb

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d248

Appel

27 février 2009

27 février 2009

de trois mois des commissions à hauteur de 1. 550, 25 € ; soit un montant mensuel de 516, 75 € ; la rémunération mensuelle brute se montait donc à 1. 771, 06 € ; Jean-Pierre X... a retrouvé du travail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d75a

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Au dernier état de la relation contractuelle, il percevait une rémunération mensuelle brute de 2067 € outre une partie variable, soit au cours des trois derniers mois un salaire moyen brut de 2911, 71

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaf1fbb79e8fd3d2eed3

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DIEUMEGARD, Me Virginie FRENKIAN SAMPIC, Me Raphaël GONTARD, Me Yves KAYAT, Me Eric LE FEBVRE, Me Bruno PHILIPPON, Me Catherine RAFFIN, Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, Me Gildas ROSTAIN,

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Bruno AM, à M. Hervé AM, à M. Franck AP, à M. Maurice AQ, à M. Denis AR, à M. Gabriel AS, à M. Henri AT, à M. Philippe AT, à Mme Marie AV, à M. Marcel MX, à M. Jean-Claude AX, à M. Claude AY, à M.

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Jeanne-Marie, épouse YW..., YW... Jacques, Mme YX..., YY... François, YZ... Louis, YA... Georges, YB... Jean-Marie, YC... Jean-Claude, YC... Monique, YD... Emmanuel, YE... Josiane, YF...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869a7

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

Jean-Claude X représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté par la SCP LAMY-VERON-RIBEYRE & Associés, avocats au barreau de LYON Monsieur Noùl X représenté par Me André BARRIQUAND, avoué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fdc

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Impasse Jean Giono 34390 SERVIAN Monsieur Claude XX... ... 34300 AGDE Monsieur Jean-François Z... ... 34350 VENDRES Monsieur André A... ... 34090 MONTPELLIER Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8708e

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

Jean-François X... Mme Nadine Y... Mme Liliane Z... M. Philippe Z... Mme Annie Z... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007923164

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

Claude C..., demeurant à Escaro (66360), M. Jean-Pierre H..., demeurant ..., M. Régis K... demeurant à Escaro et M. André X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean-Claude Z... Claudette, Marie, Lucie épouse X... C / Ministère Public Y... David A... Daniel B... Philippe C... Jean-Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean Claude Z... Claudette, Marie, Lucie épouse X... C / Ministère Public Y... David A... Daniel B... Philippe C... Jean- Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G...

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008094970

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Jean-Claude P..., M. Jean-Claude Q..., M. Alain C..., Mme Nadine C... C..., M. Alain R..., M. Michel S..., M. Jean T..., Mme Marie-Hélène U..., M. Bruno V..., M.

Source officielle