LEBRUN- NEUVILLE-AUX-BOIS 450000211 CH PIERRE LEBRUN- NEUVILLE-AUX-BOIS 450000161 CH SULLY-SUR-LOIRE 450000260 CH SULLY-SUR-LOIRE 450000179 HOPITAL -SAINT JEAN- DE BRIARE 450000336 HOPITAL -SAINT JEAN- DE BRIARE 450000112 CH PITHIVIERS 450000070

LEGIARTI000039342693

Code inconnu

Saverne Cantons de Bouxwiller (à l'exception de la fraction de commune de Val de Moder), Drulingen, La Petite-Pierre, Marmoutier, Sarre-Union et Saverne.

Article 1

Code inconnu

Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort, de Marennes, de Saint-Pierre-d'Oléron et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence Val de Gères ” de Surgères (direction commune)-17-; 7.

LEGIARTI000032578491

Code inconnu

UIC RÉGION DÉPARTEMENT NOM DE LA GARE 212027 Alsace Bas-Rhin Strasbourg 182014 Alsace Haut-Rhin Colmar 182063 Alsace Haut-Rhin Mulhouse 595009 Aquitaine Dordogne Périgueux 581009 Aquitaine Gironde Bordeaux Saint-Jean 584052 Aquitaine Gironde

Article (35 à 38)

Code inconnu

Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo Rue Jean-Jacques Rousseau Avenue Charles-de-Gaulle

Article Annexe 2

Code inconnu

; 76593 Saint-Jean-de-la-Neuville ; 76610 Sainte-Marie-des-Champs ; 76635 Saint-Pierre-des-Jonquières ; 76655 Saint-Valery-en-Caux ; 76659 Saint-Wandrille-Rançon ; 76664 Sasseville ; 76677 Smermesnil ; 76681 Sotteville-lès-Rouen ; 76684 Tancarville ;

Article ANNEXE 10

Code inconnu

Cours Louis-Leprince-Ringuet, direction est, puis rue Pierre-Donzelot à l'est puis au sud. Limite nord de la parcelle BL 464 incluse. Franchissement de la rue du Champ-du-Cerf.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian, lit de l'Huveaune vers l'amont, traverse de la Roue, place Guy-Duran, rue Pierre-Doize, chemin des Prud'hommes, boulevard du Général-Mangin, résidence

Article Annexe I

Code inconnu

CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ; Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

Rochefoucauld-en-Angoumois (16281) ; Rouillac (16286) ; Ruelle-sur-Touvre (16291) ; Ruffec (16292) ; Saint-Amant-de-Boixe (16295) ; Saint-Séverin (16350) ; Vars (16393) ; Villebois-Lavalette (16408). 17 - Charente-Maritime Rochefort (17299) ; Saint-Jean

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Nive A partir du confluent du torrent de Laurhibarre, à 2,500 mètres au-dessous de Saint-Jean-Pied- de-Port. De la commune de Cambo à son embouchure dans l'Adour. Ustaritz (1re nass[e]). Nivelle Du pont d'Ascaïn à l'Océan. Olhagarry.

Article 1

Code inconnu

- Institut des métiers d'art de la pierre et de la construction (IMAPEC) IV Sculpteur ornemaniste sur pierre 232v 3 ans Formation pour la restauration du patrimoine en Berry (FO.RE.PA.BE) - FOREPABE IV Secrétaire médical 324t 3 ans Bioprépa IV

Article ANNEXE

Code inconnu

L'Austreberthe En aval du pont de la D 86 à Saint-Pierre-de-Varenge-ville. Seine-Maritime. L'Arques. Sur tout son parcours. Seine-Maritime. L'Eaulne. De son confluent avec l'Arques jusqu'à Angreville. Seine-Maritime. La Béthune.

Article Annexe 2

Code inconnu

Libellé CPU MSA Provence Azur Var Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780049 FINESS géographiques 380000034 Etablissement CH PIERRE

Article ANNEXE

Code inconnu

08360) ; Renwez (08361) ; Revin (08363) ; Rilly-sur-Aisne (08364) ; Rimogne (08365) ; Rocquigny (08366) ; Rocroi (08367) ; Rouvroy-sur-Audry (08370) ; Rubigny (08372) ; Rumigny (08373) ; Sachy (08375) ; Sailly (08376) ; Saint-Aignan (08377) ; Saint-Jean-aux-Bois

Article 2

Code inconnu

par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Toulon ; 3° Le 11 mai 2024, le site de célébration de Manosque, situé dans l'enceinte du parc de la Rochette, sur les installations du stade Jean

Article Annexe 1

Code inconnu

77170 Episy ; 77200 Garentreville ; 77202 La Genevraye ; 77207 Gironville ; 77210 La Grande-Paroisse ; 77230 Ichy ; 77279 Marolles-sur-Seine ; 77302 Montcourt-Fromonville ; 77305 Montereau-Fault-Yonne ; 77333 Nemours ; 77342 Obsonville ; 77431 Saint-Pierre-lès-Nemours

Article (70 à 79)

Code inconnu

Derrien Rue Marc Seguin CHALON-SUR-SAONE Avenue Pierre Nugues CHALON-SUR-SAONE 71 Avenue Pierre Nugues Rue G.

LEGIARTI000050672742

Code inconnu

Peige 655778 6584421 2022_01_03-09 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2021_LOT3_ZN_03_03 Le Breuil BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Plait 750624 6564039 2021_LOT3_ZN_03_03_S1 1 2022_01_03-10 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2021_LOT3_ZN_03_04 St Pierre

Article Annexe

Code inconnu

; Saint-Juvin ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux ; Saint-Laurent ; Saint-Loup-Terrier ; Saint-Marceau ; Saint-Marcel ; Saint-Menges ; Saint-Morel ; Saint-Pierremont ; Saint-Pierre-sur-Vence ; Sapogne-et-Feuchères ; Sapogne-sur-Marche ; Saulces-Champenoises

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