Codes de loi français

Article U 100

attention sur les dangers qu'il y a : - de graisser les organes de distribution et d'utilisation ; - de mettre en contact l'oxygène avec les graisses de toutes origines ; - de fumer et d'utiliser à proximité des appareils de traitement des flammes (lampes

Article 34 a

Ces feux et leurs lampes doivent être conformes à un type agréé.

Article R583-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 36 > 01

Ces prescriptions peuvent notamment porter sur les niveaux d'éclairement (en lux), l'efficience lumineuse et énergétique des installations (en watts par lux et par mètre carré) et l'efficacité lumineuse des lampes (en lumens par watt), la puissance lumineuse

Article Annexe 8

BRESSAY BANK 5 924675 BL CAP SAINT GEORGES 6 924680 BL ANDRÉ LEDUC 7 639926 CC CORAIL 8 639931 CC IROISE 9 683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES MATIG 11 683638 CC SAINT GOTHARD 12 752559 LO HÉLIOTROPE 13 911288 LO JULIEN

Article Annexe 8

BRESSAY BANK 5 924675 BL CAP SAINT-GEORGES 6 924680 BL ANDRÉ LEDUC 7 639926 CC CORAIL 8 639931 CC IROISE 9 683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES MATIG 11 683638 CC SAINT-GOTHARD 12 752559 LO HÉLIOTROPE 13 911288 LO JULIEN

Article GA 35

L'éclairage normal des gares ne doit pas être réalisé uniquement avec des lampes à décharge d'un type tel que leur amorçage nécessite un temps supérieur à 15 secondes.

Article 240-2.12

Il peut être de type lampe flash ou lampe torche.

Article 2

Les feux équipant cette rampe peuvent être à faisceaux tournants ou à faisceaux stationnaires clignotants utilisant un type de lampe à incandescence ou un tube à décharge.

Article Annexe I

Mouvement de terrain du 3 février 2008 Commune de Harnes (1) DÉPARTEMENT DU RHÔNE Communes de Denicé (2), Lacenas (2), Montmelas-Saint-Sorlin (1), Saint-Julien (2), Saint-Laurent-d'Oingt et Rivolet (2).

Article EC 14

L'exploitant s'assure périodiquement : - une fois par mois : - du passage à la position de fonctionnement en cas de défaillance de l'alimentation normale et à la vérification de l'allumage de toutes les lampes (le fonctionnement doit être strictement

Article SA 40

. - Lorsque l'éclairement que requiert cet éclairage a une valeur trop élevée faisant obstacle aux spectacles, il peut être admis, mais seulement à l'intérieur de la salle telle que définie à l'article SA 1 (§ 2), que les lampes allumées en permanence

Article 1

N° 4986 (fabrique de lampes électriques à incandescence), du sous-groupe 4 R d, ainsi que les fabriques de lampes de TSF.

Article EC 15

Ce tableau doit être d'accès facile, être accessible seulement au personnel qui en a la charge et pouvoir être éclairé à l'aide d'une lampe alimentée directement par la source de sécurité.

Article Annexe 2

l'infection 2 masques de protection respiratoire de type FFP2 à usage unique Matériel de protection et de sauvetage Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel 1 coupe-ceinture de sécurité 1 triangle ou lampe

Article ANNEXE II

d'Alzing, Argancy, Augny, Boulay-Moselle, Bouzonville, Burtoncourt, Chanville, Charleville-sous-Bois, Château-Rouge, Dalem, Entrange, Hinckange, Kerbach, Laudrefang, Metz, Mey, Montoy-Flanville, Nouilly, Oberdorff, Rémelfang, Retonfey, Saint-Avold, Saint-Julien-lès-Metz

Article EC 6

L'éclairage normal ne doit pas être réalisé uniquement avec des lampes à décharge d'un type tel que leur amorçage nécessite un temps supérieur à 15 secondes.

Article 43 b

Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article EC 21

On peut également utiliser des lampes à piles ou à accumulateurs installées à poste fixe.

Article EC 10

. - La ou les sources doivent être capables d'alimenter toutes les lampes dans les conditions les plus défavorables susceptibles de se présenter en exploitation, pendant le temps jugé nécessaire pour la sortie ou l'évacuation du public, avec un minimum