La Société CABOT FRANCE avait confié une mesure d'assistance technique relative à la construction de la chaudière à la société KENNEDY & DONKIN en 1988 dont l'assureur est AXA FRANCE.

cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre des années 2009 à 2017, à raison de l’appartement dont il est propriétaire situé 16, allée du Président Kennedy

cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1 / de l'association Espoir, dont le siège est ..., 2 / de la Société hôtelière de restauration (SHR), dont le siège est parc d'activités Kennedy

Alain Z..., demeurant 104, avenue du Président Kennedy, 75016 Paris, 4 / la société ASD industries, dont le siège est 104, avenue du Président Kennedy, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu

mesure utile pour : - l'autoriser à occuper immédiatement, pour une durée de 7 jours, la parcelle cadastrée section AM numéro 213, et le sous-sol de cette parcelle, sise 132 avenue du président John Kennedy

demande tendant à la décharge de la cotisation supplémentaire de taxe professionnelle à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2000, à raison de l'établissement sis 32, avenue du Président Kennedy

Celui-ci a rejeté la demande par ordonnance du 18 mai 2017, relevant qu'à la lecture des pièces, il apparaît plusieurs adresses (boulevard Bonnafous, rue Santos Dumont, rue du président Kennedy) sans qu'aucune

mise en délibéré pour le prononcé du jugement au 03 Avril 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [L] [Z], demeurant 24 boulevard JF Kennedy

de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des non-conformités de l’eau observées dans les réseaux intérieurs de distribution d’eau potable du groupe scolaire « Kennedy

un secteur qui a connu une évolution notable de sa commercialité en raison de :/- la création de nouveaux logements, de commerces non concurrents et la réhabilitation d'immeubles anciens (résidence Kennedy

Y... avait commis aux dépens de la SCI 175-177 boulevard John Kennedy un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage, que M.

B..., occupante d’un lieu d’hébergement au centre d’accueil pour demandeurs d’asile d’Althéa situé 3/5, avenue John Fitzgerald Kennedy à Alençon. Vu les autres pièces du dossier.

H..., domicilié Les Alpilles, Le Saint-Rémy, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 14°) de Mme Mireille I..., domiciliée ... (9ème) (Bouches-du-Rhône), 15°) de M.

concours de la force publique à la SCI du Cèdre en vue de l'exécution forcée du jugement d'expulsion du tribunal d'instance d'Evry du 12 décembre 2016 pour le logement qu'il occupe au 7 bis, boulevard JF Kennedy

Se référant à la jurisprudence de la Cour dans l’arrêt Waite   et   Kennedy c.

relative à une saisine et à une demande de mesures conservatoires présentées par les sociétés Paris-Automatique, Flandres-Automatique, Kendo, Transcards, Vidéokit, Avranches Automatique, Sistème

CLINIQUE KENNEDY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dumaje intermarché, société anonyme, dont le siège est avenue du Président Kennedy

, en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Soissons (section commerce), au profit de la société anonyme Cora, dont le siège social est avenue du Président Kennedy

  Allemagne et, en relation avec la partie   I de la RIPA, Kennedy c.   Royaume-Uni .