CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b3
20 octobre 2009
FRANCE (KIALA).
cr
613725e3cd580146774214ca
19 septembre 2000
constipation pour le produit "transit intestinal", à retrouver la forme pour le produit "vitalité", à conserver la beauté des cheveux, des ongles et de la peau pour le produit "beauté", à combattre les kilos
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2505908_20250422
22 avril 2025
commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a implicitement rejeté le recours formé contre la décision du 4 décembre 2023 par laquelle l'autorité consulaire française à Kigali
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10747
8 septembre 2021
[A] [W], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Kissao, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.
CHAMBRE 8 SECTION 3
6162be9099b588421c5e38ca
17 janvier 2013
(avocat au barreau de DOUAI) Assistée Me Martine MESPELAERE (avocat au barreau de LILLE) INTIMÉS Monsieur [O] [Y] de nationalité Française demeurant : [Adresse 7] Représenté par Me Jules kibalo
613726a8cd58014677427788
22 mars 2006
X... peut lui déposer jusqu'à 50 ; il s'agit bien de quantité et vraisemblablement en kilos puisque, plus dans la discussion, Y...
6137256acd5801467741d89e
19 septembre 1994
agissait sur instruction d'Agramex dont le président-directeur général était Jean-Paul Y..., a déposé au bureau des douanes de Rungis une déclaration d'importation soumise à la consommation de 126 168 kilos
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04083
12 juillet 2016
. ; que la visite domiciliaire a permis la découverte de plusieurs kilos de cannabis, des plants d'herbe de cannabis et d'un pistolet mitrailleur accompagné de deux chargeurs et de munitions ; que MM.
61372575cd5801467741de83
19 juin 1995
identifiaient leur fournisseur attitré en la personne de Gulbas ; qu'ils précisaient de façon concordante la manière de livrer, de payer et d'écouler la marchandise quantifiée à 60 grammes d'héroïne et 12 kilos
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100852
23 novembre 2022
Sports, formulée à titre subsidiaire dans les assignations des 28 juillet, 29 juillet et 3 août 2020 en ce qu'elle tendait au « retrait des mentions d'abord diffamatoires à savoir page 09 « dix-sept kilos
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000021191617
19 octobre 2009
européennes, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de communiquer à son conseil, Me Vincent Courcelle-Labrousse, la liste du personnel de l'ambassade de France à Kigali
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00303
18 mars 2020
2014, dont le prévenu n'a pas explicité la cause, que les perquisitions entreprises à son domicile, dans le véhicule de Mme T... et dans le bar de la société Kawa ont permis la découverte de 146,35 kilos
6253c8b3bd3db21cbdd8604d
1 mars 2002
KIHALE veuve Y... pour elle-même les sommes suivantes: 100.000 ftancs en réparation de son préjudice moral, 320.256,45 ftancs en réparation de son préjudice économique, -à A...
Pôle 1 - Chambre 12
6312f0a0ef56904f13d44e89
2 septembre 2022
APPELANTE Madame [G] [U] (Personne faisant l'objet de soins) née le 20/06/1985 à BAMAKO demeurant SDC Actuellement hospitalisée à l'EPS de Ville Evrard comparante en personne, assistée de Me Jean KIWALLO
Pôle 1 - Chambre 11
669a01a6bf9da27f384b0e1a
18 juillet 2024
[D] [W] né le 17 août 1983 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Jean Kiwallo, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.
669a01a6bf9da27f384b0e1c
[B] [S] se disant [J] [C] né le 27 décembre 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] représenté par Me Jean Kiwallo, avocat de permanence, avocat au barreau
669a01a7bf9da27f384b0e22
[D] [I] né le 08 avril 1997 à [Localité 1], de nationalité irakienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Jean Kiwallo, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519004_20251112
12 novembre 2025
A..., représenté par Me Kiwallo, demande à la juge des référés : 1°) d’ordonner au préfet des Hauts-de-Seine, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enregistrer
Pôle 6 - Chambre 12
6163bf1c3aeb4b683cf412de
14 mai 2009
14 Février 2008 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 06-05894 APPELANTE Madame [S] [N] veuve [I] [Adresse 6] [Localité 1] [Localité 1] représentée par Me Jean KIWALLO
61372651cd58014677424a24
4 mars 2003
coopérative agricole, a, en violation de la réglementation applicable aux vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace pinot noir, ajouté à une cuvée de 93 hectolitres de vin de cette catégorie 15 kilos
Page 7 sur 112
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.