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922 résultats pour « Koso »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 3ème section

67081b1f89f19e8c50f8d5e0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

KIM (RCS de Paris 478 314 412) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Kévin HU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0190 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b40737753f879640d60a76

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

TOURNELLE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Sofiane HAKIKI de la SELEURL HAKIKI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1653 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2506317_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

A B, représenté par Me Koso Omambodi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 avril 2025 par laquelle la directrice territoriale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

Source officielle
CA

3ème chambre A

6162c833b820aa60963d8469

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

EXPOSÉ DU LITIGE Par jugement du 4 octobre 2006, la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Montbrison a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la SARL KORO

Source officielle
CC

civ1

6137225fcd580146773fc700

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

On'Adidi X..., dit Basile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section A), au profit de Mme Kosu Y...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-233489

Admin. suprême

4 avril 2024

4 avril 2024

By the same resolution, Parliament also dismissed the Constitutional Court’s judges who had been appointed under Parliament’s quota (see Ovcharenko and Kolos v. Ukraine , nos.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68f1d5c50b565ec7590f7cbf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

chambre civile B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 23/03862 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O64T Affaire : [M] [E] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Adiki KOKO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:0307DEC001366988

Admin. suprême

7 mars 1990

7 mars 1990

  The food supplied would have consisted mainly of two pre-packed frozen meals per day, together with Kosher bread and Kosher milk.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019032236

Admin. suprême

29 mai 2008

29 mai 2008

séjour ont été délivrés à Mme B et ses deux enfants antérieurement à l'introduction de la requête et qu'il a donné instruction aux autorités consulaires françaises à Lomé de recevoir les jeunes Ama, Kossi

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

68dec3d16af9fd1f8094dd94

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DOLLA - VIAL & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0074 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, assisté de Henriette DURO, Greffier.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69654bf2cdc6046d470ff827

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

PELIZZA ARCHITECTES SARL D'ARCHITECTURE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Franck FISCHER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0750 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6706c98cf1d01e3c86f082e9

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

NOTARTHEMIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Arnaud COLIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #T0004 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, Juge des

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2514203_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

B C B A, représenté par Me Koso Omanbodi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 août 2025 par laquelle la directrice territoriale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2518250_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B..., représentée par Me Koso Omambodi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 octobre 2025 par laquelle l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) a cessé de lui accorder

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-245

droit de la concurrence

13 décembre 2019

13 décembre 2019

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Kos par la société ITM Alimentaire Ouest

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00330

Cassation

1 avril 2014

1 avril 2014

(la caution) s'est rendu caution solidaire envers la Banque populaire Loire et Lyonnais (la banque) des engagements de la société Koro restauration (la société) ; que cette dernière ayant été mise en redressement

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2024:435944.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Le 21 décembre 2015, l'Autorité de la concurrence a agréé la société Kosc comme repreneur de ce réseau.

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

69de8f7ccdc6046d473ccfad

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

la SCI [R] [A] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente, Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

6a10a39ecdc6046d479b2176

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

6a10a455cdc6046d479b2efc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

3] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle

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