secrétariat le 6 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Annœllin à sa demande de communication du relevé de propriété concernant la parcelle cadastrée section AM n° 105 située 17 rue Léon

maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Léon

conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DELSART Léon

. ; que la société MP avait pour actif deux immeubles situés l'un, rue Léo Delibes et l'autre, avenue Daumesnil ; que la promesse de cession stipulait notamment que l'immeuble de l'avenue Daumesnil serait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la fédération nationale Léo X..., dont le siège est ..., avec établissement régional

de France (société AGF), ayant fait construire un groupe de villas, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Cotrasec ingénierie (société Cotrasec), assurée par le Groupe Drouot, a chargé la société Léon

passer et signer tous actes pour parvenir à la vente d'un immeuble appartenant à la SCI ; que cette vente a été réalisée, par acte des 21 et 27 octobre 2005, en l'étude de la SCP notariale Courty-Ribes-Léon-Philippe-Doat

#Léon Bodson protiv Europskog parlamenta.#Predmet T-10/91 R.

Sydney, - SILLAM Léon, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 9 décembre 1992 qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs d'escroqueries, usage de faux et abus

conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : HAROY Léon

X... a été engagé en qualité d'animateur par la fédération nationale Léo Lagrange de 1993 à 1995 dans la région lyonnaise, puis en qualité de directeur d'équipement à compter du 1er avril 1997 et mis à

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 MARS 2025 L'association Léo

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 MARS 2025 L'association Léo

__________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sill - société industrielle laitière du Léon

Léon et André X..., qui ont délivré aux fermiers un congé aux fins de reprise, déclaré valable par le tribunal paritaire des baux ruraux ; qu'un jugement ayant prononcé la résolution de la vente, les

Il est donné acte aux sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Léon Noël. Faits et procédure 2.

X..., Léo B..., Teddy C..., Hicham D... et Jérôme. F... avaient été condamnés pour avoir commis des violences à l'encontre de M.

équipe le jour des faits avec Eric Y..., il est exclu que le prévenu ait pu confondre A..., à l'angle de la rue Danton et de l'avenue Jean Jaurès où il soutient avoir été interpellé et Villeurbanne, rue Léon

1 Délibération n° 2023-209 du 12 septembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Léo Roesch LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code