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283 résultats pour « Lamaziere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ee

Appel

14 février 2014

14 février 2014

Novembre 2013 - Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTAUBAN- REQUÉRANT A LA REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER : SAS ADREXO prise en la personne de son représentant légal 1330 avenue de Lauzière

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f3320

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Cesse, demeurant à Neuvic (Corrèze), "La Serre" de Lamazière Basse, 2°/ l'Union départementale des syndicats ouvriers de la Corrèze, sise à Tulle (Corrèze), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6289ccdc6046d47e6337e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

voir convertir la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire a été déposée au greffe le 16 décembre 2024 par l'Administrateur Judiciaire : la SELARL AJ UP représentée par Me Cédric LAMAIRE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65b35e7f1d7564000872dd26

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S] [K] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Madame [G] [K] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 7], demeurant [Adresse 8] représentéS par Maître Coralie LABARRIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058b

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

. 200 NICE représentée par Maître Guillaume MAZEL, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES SA RTE-RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE, demeurant Europarc Pichaury-1330 rue Guillibert de la Lauzière-Boîte

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6815a650f6a5bc34ae8ee44b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[S] - Lamagnere - [Z] - [V] huissiers de justice aux droits de laquelle vient la S.C.P.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil - SALLE N° 7 - TCS

69e626a6cdc6046d47e60540

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

rapport du Juge Commissaire, OUI, Madame le Procureur de la République, en ses observations, VU les articles L.621-7 et R.621-17 du Code de Commerce, Désigne la SELAS AJ UP représentée par Me Cédric LAMAIRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2204394_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Lamazière, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 aout 2021 du préfet de la Dordogne

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404556_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

C B, représenté par Me Lamazière, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 mars 2024 par laquelle le préfet de la Dordogne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2f04ecdc6046d470d8de3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Adresse 1] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 2] et par Me Charles CUNY [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * Mme [B] [C] [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme LAMAILIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd88474

Appel

28 avril 2006

28 avril 2006

24290 THONAC né le 9 août 1961 à ORLEANS (45) Filiation ignorée de nationalité française, Jamais condamné, PREVENU, intimé, cité le 30 janvier 2006 à personne, libre, présent, assisté de Maître DANIEL-LAMAZIERE

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007722179

Admin. suprême

7 octobre 1987

7 octobre 1987

D..., X..., DE LAUZIERES, AMBROSI, Mme C..., Mlle Y..., MM. G..., A..., Z..., K..., PERRIN, BITEAU, GUIGNARD, DEJOUT, Mmes F..., E..., J..., H... B... et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2f8c6cdc6046d470e251e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Luc DOUTRELANT Juges : Mme Dominique LAMAILIERE M. Xavier CZECH La Minute est signée électroniquement par M. Luc DOUTRELANT, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61b89cdc6046d47e513ff

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

voir convertir la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire a été déposée au greffe le 16 décembre 2024 par l'Administrateur Judiciaire : la SELARL AJ UP représentée par Me Cédric LAMAIRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6918ccdc6046d47f18f9d

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

de juge commissaire Monsieur Bastien HULIN et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur [F] [U], DÉSIGNE en qualité d'administrateur judiciaire : SELAS AJ UP représentée par Maître Cédric LAMAIRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e691a2cdc6046d47f19140

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

de juge commissaire Monsieur Bastien HULIN et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur [A] [I], DÉSIGNE en qualité d'administrateur judiciaire : SELAS AJ UP représentée par Maître Cédric LAMAIRE

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdbeafc96eaf30bd0b80138

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

représenté par Me Stéphanie Y..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Hélène A..., avocat au barreau de NICE INTIMEE SAS ADREXO, demeurant 1330 av Guillibert de la Lauzière Europarc de Pichaury

Source officielle
CA

TARIFICATION

635387bc513cb5adff943609

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[C] Gautier de la Lauzière [Localité 4] Ayant pour avocat Me Coralie RENAUD, avocat au barreau de MARSEILLE ET : DÉFENDEUR La [5], agissant poursuites et diligences de ses représentants

Source officielle
CC

comm

61372282cd580146773fdd80

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Jean-Yves X..., demeurant 8, cours des Hérons, 17140 Lauzières, 5 / M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007761798

Admin. suprême

30 septembre 1988

30 septembre 1988

Article 2 : La présente décision sera notifiée à la SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEURS "ANTENNE 2", à Mme X..., Mmeveuve Y... de Lamazière et au ministre d'Etat, ministre de l'équipement et du

Source officielle

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