CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 494 résultats pour « Lambert-Micoud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bba

Appel

13 février 2003

13 février 2003

assistée de Me BERIOT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002000570 du 14/03/2002) INTIMEE Madame Irène Y... représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me LAMBERT

Source officielle
?

ADLC

ADLC:15-DCC-30

droit de la concurrence

2 avril 2015

2 avril 2015

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Lamberet par la société Aviation Industry Corporation of China

Résumé IA — à vérifier
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b5413a8b69b32bf15a

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

MICOUD, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/028970 du 21/10/2021 accordée par le

Source officielle
CC

cr

6137263ecd58014677424115

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

Miloudi, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2005, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 600 euros d'amende avec sursis et

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d64

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

lesquelles il n'avait pu faire pareille proposition sans que sa collègue s'en aperçoive sont contredites par le témoignage de celle-ci qui indique qu'elle n'a pas été en permanence aux côtés de Philippe Lambert

Source officielle
CC

cr

6137264ecd5801467742486e

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

constatations techniques au moment des faits, qu'ils contestent sans justifier d'alibis sérieux et vérifiables, sont de nature à établir la réalité du dessein criminel que Christophe X..., Roland Y... et Miloud

Source officielle
CC

comm

613722e7cd58014677402fa4

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert distribution, société anonyme,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100385

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Chebanca spa, dont le siège est [Adresse 3] (Italie), exerçant sous l'enseigne Micos

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0605JUD004604314

Admin. suprême

5 juin 2015

5 juin 2015

Rachel Lambert, François Lambert and   Marie ‑ Geneviève Lambert were also given leave to take part in the hearing. 9.

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db2a

Cassation

14 novembre 1994

14 novembre 1994

Lambret, conseillers et que, à l'audience où l'arrêt a été prononcé, le président a donné lecture de l'arrêt en application des dispositions de l'article 485 du Code de procédure pénale, énonce qu'il a

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2107750_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

A B, représenté par Me Lambert-Micoud (Selarl Sorel Huet Lambert-Micoud), demande au tribunal : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise aux fins de décrire les conséquences médico-légales de

Source officielle
CC

soc

61372216cd580146773fa1f0

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mitou, dont le siège est zone industrielle Saint-Martin-au-Laert

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01445

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

coupable du chef d'agression sexuelle par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité, commise entre le 29 et le 30 mai 2016 à Lambesc

Source officielle
CC

civ2

61372407cd58014677411565

Cassation

12 décembre 2002

12 décembre 2002

Lambotte, premier président, de MM. Gabin et Blatman, présidents, de Mmes Valtin et Rey, conseillers, "en présence de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a6

Appel

28 février 2013

28 février 2013

SARL TRANSPORTS LAMBERT et de Me Eric Y..., ès-qualités de mandataire judiciaire de la SARL TRANSPORTS LAMBERT indique qu'ils entendent se désister de l'instance d'appel, En l'absence d'appel incident

Source officielle
?

ADLC

ADLC:09-DCC-77

droit de la concurrence

23 décembre 2009

23 décembre 2009

relative à la fusion des mutuelles MICOM/PREICOM et MNIL

Résumé IA — à vérifier
CA

8ème Ch Prud'homale

68660f85bbe0ac41ca81b19d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'INCIDENT : Madame [M] [T] née le à demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Nancy LAMBERT-MICOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89221

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

SAONE La Pointe de la Colombière 4 rue Maréchal de Lattre de Tassigny - B.P 338 71108 CHALON SUR SAONE CEDEX représenté par la SCP DESSEIGNE, avocats au barreau de LYON substituée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:33

CJUE

26 février 1976

26 février 1976

#Germaine van de Roy (épouse Lambert) mod Europa-Kommissionen.#Sag C-92/75.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00763

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du Centre Oscar Lambret et condamne celui-ci à payer à M.

Source officielle

Page 7 sur 1125

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

21/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

23/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

18/01/2024

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/06/2023

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

19/05/2022

Voir →