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927 résultats pour « Lanzaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372678cd58014677425d11

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

rotation des véhicules dans la zone orange où la concentration de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare

Source officielle
CC

cr

61372678cd58014677425d12

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

rotation des véhicules dans la zone orange où la concentration de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425d98

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

rotation des véhicules dans la zone orange où la concentration de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425eab

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

rotation des véhicules dans la zone orange où la concentration de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10586

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 JUIN 2024 La société Lazard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00281

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan, a assigné la société Lazard régions aux droits de laquelle se trouve la société Lazard frères (société Lazard) pour voir annuler la cession de créance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215210_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2022, la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard- RVSH Euro Aktien, représentée par Me Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1803870_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-ZST-Fonds, à concurrence des

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029559798

Admin. suprême

8 octobre 2014

8 octobre 2014

, dont le siège est rue de l'Europe à Guise (02120), représentée par son président directeur général en exercice ; les sociétés Cinecau et Langard demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff37e523525b14ffda7c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

MENUISERIE CHARPENTE ARTISANALE (MCA-LAZARO) Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51327

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

report drawn up on 9 May 1994 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 14 January 1989 by Mr Giuseppe Lanzano

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0602DEC005660515

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

LAZAROV against Bulgaria The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 2 June 2022 as a Committee composed of:   Armen Harutyunyan, President,   Jolien Schukking,   Ana

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036676644

—

23 novembre 2017

23 novembre 2017

ACCORD D'ADAPTATION DES DISPOSITIONS DES STATUTS COLLECTIFS DE LAZARD FRERE GESTION ET DE CACEIS FUND ADMINISTRATION A L'ISSUE DE L'OPERATION DE REPRISE DE L'ACTIVITE ADMINISTRATION DES OPC ET FONCTIONS

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b59

Appel

1 août 2025

1 août 2025

MONSIEUR PROPRE TAHITI [Adresse 6] [Adresse 4] [Adresse 8] [Adresse 3] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 240 Nous,

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b5b

Appel

1 août 2025

1 août 2025

MONA RATTA [Adresse 6] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 239 Nous, Isabelle MARTINEZ, conseillère chargée de la mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2111299_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Lazard Asset Management Gmbh, agissant pour le compte du fonds Lazard-SWB-Fonds, est rejetée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1216DEC007757001

Admin. suprême

16 décembre 2003

16 décembre 2003

width:211.13pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 77570/01 présentée par Lazaros

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fda6da466c94ab71badf40d

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

expérimenté, statut employé, lui a été notifiée par lettre recommandée du 6 août 2012 ; il était informé, parle même courrier, de ce que son employeur entendait l'affecter au sein de l'établissement de Saint-Lazare

Source officielle
CC

comm

61372213cd580146773fa065

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle de chaudronnerie (SNC), société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Gauchy (Aisne), zone industrielle Saint-Lazare

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2413148_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

de l’État le versement à Me Lansard de la somme de 1 100 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle

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24/03/2026

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Dépôts des comptes

LANZAROTE

SIREN 907603567GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

06/07/2025

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SIREN 907563696GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

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02/12/2024

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