Premier conseil d'administration Les premières élections des membres du conseil d'administration de la Fédération nationale seront organisées par le ministère en charge de la pêche en eau douce. 3.

Article B

—

Ex 07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires destinés à la consommation.

Article Annexe 5

—

dispositions différentes prescrites par le préfet au vu des justifications apportées par l'exploitant, ceux fixés dans le tableau suivant : TAUX D'APPLICATION D'EXTINCTION LIQUIDE LIQUIDE Moyen d'application réalisant une application douce

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

les eaux issues du milieu naturel suivantes : a) Eaux de pluie, issues des précipitations atmosphériques, exclusivement collectées à l'aval de surfaces inaccessibles aux personnes en dehors des opérations d'entretien ou de maintenance ; b) Eaux douces

Article 175-01

—

Présentant une flottabilité suffisante en eau douce avec une réserve de flottabilité de 5 pour cent ; 5. Equipée d'un système de positionnement par satellites.

Article Annexe I

—

activité Définition Le titulaire du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) poissonnier écailler assure la réception, le stockage des produits livrés, la transformation et la commercialisation des produits de la mer et de certains poissons d’eau douce

Article 211-2.03

—

Si le navire est pourvu d'un générateur d'eau douce et/ou d'une machine à glace, on retiendra les conditions les plus défavorables de la production et du stockage de l'eau douce et de la glace du point de vue de la stabilité. 7.4.

Article B (3)

—

Patate douce (Ipoema batatas), patate bord de mer (lpomea pescaprae). Racines pour la consommation. Importation interdite (2). Racines soigneusement lavées et débarrassées de toutes traces de terre (1).

Article Annexe A

—

; Hoja blanca virus ; Impatiens necrotic spot virus ; Lethal yellowing disease (mycoplasme du jaunissement mortel) ; Limicolaria aurora (escargot géant d'Afrique) ; Maize streak virus (souche canne à sucre) ; Megastes grandalis (pyrale de la patate douce

Article 230-3.09

—

Les capacités à combustible ne doivent pas avoir de parois communes avec les capacités destinées à l'eau douce. Les cuves non intégrées sont solidement fixées à la structure du navire.

Article Annexe

—

Un bassin en pente douce et facilement nettoyable doit y être inclus. Mazoutés : bassin de rééducation rempli d'eau douce ou d'eau de mer (selon les espèces), ou volière construite sur l'eau avec une partie sur sol.

Article 1

—

suivantes : 1° Il est responsable des actions de protection de la nature, des paysages et des sites ainsi que de celles concernant la protection du littoral et de la montagne ; 2° Il assure : a) La police et la gestion de la chasse et de la pêche en eau douce

Article TABLEAU B

—

Dans toutes les autres communes 25 Facteur aux halles de Paris Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce

LEGIARTI000051002514

—

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 8 200 € Catégorie Autres postes Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce

Article Annexe

—

L'eau douce est une ressource indispensable aux êtres vivants et aux activités humaines.

LEGIARTI000024997418

—

Une ressource indispensable : l'eau Notions et contenus L'eau sur la planète L'eau douce est une ressource indispensable aux êtres vivants et aux activités humaines.

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

public et en vue d'assurer une amélioration continue de l'environnement, sont pris comme référence les objectifs de qualité définis : 1° Aux tableaux I et II annexés au présent article en ce qui concerne la qualité des eaux conchylicoles et des eaux douces

Article 227-3.07

—

Les capacités à combustible ne doivent pas avoir de parois communes avec les capacités destinées à l'eau douce. Les cuves non intégrées sont solidement fixées à la structure du navire.

Article 221-II-1/41

—

conditions minimales d'habitabilité doit également être assuré, ce qui implique des services au moins suffisants pour la préparation des repas, le chauffage, la réfrigération des produits ménagers, la ventilation mécanique et l'approvisionnement en eau douce

Article 1

—

responsable des actions de protection de la nature, des paysages et des sites ainsi que de celles concernant la protection du littoral, de la montagne et des milieux marins ; 2° Il assure : a) La police et la gestion de la chasse et de la pêche en eau douce

Page 7 · 181 résultats

← Précédent Suivant →