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3 360 résultats pour « Llorenz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01496

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

M..., ont déposé plainte et se sont constitués partie civile auprès du doyen des juges d'instruction de Lorient (Morbihan), reprochant à l'EPMS [...] et au personnel soignant de cet établissement une faute

Source officielle

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CC

cr

61372572cd5801467741dcac

Cassation

21 août 1995

21 août 1995

notamment la subsistance de contradictions considérables entre les témoignages de Gaëlle Z... et Philippe Y... et l'incompatibilité, avec l'accusation, de la présence du demandeur dans la région de Lorient

Source officielle
CC

civ3

613721d9cd580146773f8187

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

mètre de large), ce qui est très important pour l'activité d'agent immobilier, alors que les enseignes de façade sont, pour la plupart, concédées par les bailleurs à des sociétés spécialisées qui les louent

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f42

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

s'abstenir de recevoir, rencontrer ou entrer en relation de quelque façon que ce soit avec les commissaires aux comptes ayant exercé leurs fonctions dans les sociétés Segime, Altior, Altran Technologies, Lore

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00532

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

formation aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société FC Lorient formation à payer à M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23d0a7ca18b0008e58262

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

reprise effective du contrat par la société Lorena.

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b08

Cassation

24 février 1999

24 février 1999

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - LORNE

Source officielle
CA

5ème Chambre

695f795dcdc6046d479a9847

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La société Fornezzo France, qui est voisine de la société Corderie Lorenzi, exerce une activité de scierie.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100019

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

22 février 2018 qui l'a condamné à garantir la société Pointbois de l'intégralité des condamnations prononcées à son encontre par le jugement rendu le 19 mars 2014 du tribunal de grande instance de Lorient

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201086

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

indiquaient les adresses des sièges sociaux respectifs de ces deux entreprises à Brest et Orvault ; qu'en estimant néanmoins que la décision de la commission de recours amiable adressée à l'agence de Lorient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A

6253cc30bd3db21cbdd8f6b0

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Lorenzo X...a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300463

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2013), que la société Groupe Lorentz a commandé à la société Acti la fourniture

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f24e3

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des sociétés mutualistes du Morbihan, dont le siège est à Lorient (Morbihan

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200828

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Par jugement du tribunal de commerce de Lorient en date du 26 avril 2019, la liquidation judiciaire de la société AB Yachting a été prononcée.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d65857dd64cbdaa34e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d65857dd64cbdaa350

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d75857dd64cbdaa35c

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CC

civ2

613724accd5801467741772a

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 septembre 2003), qu'un tribunal a ordonné la licitation des immeubles dépendant de la succession de Joseph X... et de son épouse ; que, par acte délivré par la SCP Lorenzi-Challaye

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d65857dd64cbdaa34c

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d65857dd64cbdaa352

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle