titulaire d'une licence d'exploitation des marques comportant la dénomination "Jackson Y..." ou ce patronyme précédé de prénoms de membres de cette famille, a conclu le 27 août 1992 avec la société Lap Mélanie

Par une lettre du 17 juin 2025, la présidente de la 9ème chambre du tribunal administratif de Melun a demandé à Me Michel, conseil de Mme B..., d’indiquer au tribunal, dans un délai d’un mois, les derniers

Jackson, que l'utilisation du seul prénom « Michaël » n'était pas fautive, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le prénom « Michaël » ne suffisait pas à identifier le chanteur et à susciter

Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.

Michel X...

Article 3 : Le surplus des conclusions de la demande présentée par Mme A au tribunal administratif de Melun est rejeté.

Michel Z..., de Me Cossa, avocat de MM. Jean-Claude et Bernard Z..., les conclusions de M.

Jean-Michel TREHET, juge M.

traitement contre les poux, il utilisait du butox qu'il administrait lui-même ; qu'il contestait la présence de béta-estradiol dans les urines des animaux, expliquant que le produit avait pu à son insu être mélangé

Michel Z..., 2°/ Mme Jeanne Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1e Chambre, section A), au profit : 1

François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Michel D..., Mme Danielle D..., M. François C..., Mme Marie-Madeleine Y..., M. Marc F..., M. Jean-Pierre I..., M. Jean-Pierre J..., M. François N..., M. Jean-Pierre Z..., M. Jacky R..., M. X...

Cet accident a été reconnu imputable au service par une décision du 8 octobre 2012 du président du CCAS de Saint-Michel-sur-Orge.

B... justifie d’une adresse rue Louis Michel à Combs la Ville (77300) , dans le département de la Seine-et-Marne.

CADUCITÉ Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/03957 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QX5E - ORDONNANCE N°2025-78 APPELANTE : Mme [F] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélanie

/ 221 Décision déférée à la Cour : rendue le : 02 Avril 2008 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la Cour : 28 Avril 2008 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS Melle Mélanie

instance de Créteil RG no 05/52 APPELANTE Société SADEV 94 31 rue Anatole France 94300 VINCENNES représentée par Me Frédéric LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : T0 702 substitué par Me Michael

5 - Chambre 4 ARRET DU 30 MAI 2012 (n° 157 , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/13056 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Mai 2010 - Tribunal de Commerce de MELUN

Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.

[X] [JR] [I] Michel [B] M.