Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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138 résultats pour « Maille »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
La présente méthode d'évaluation de la tenue globale de la tension sur un réseau à la maille départementale associe à l'évaluation statistique décrite ci-dessus une analyse locale organisée selon les modalités suivantes. 2° L'analyse locale est réalisée
Article Annexe
d'autres fibres. 13.20Z-A Tissage de l'industrie cotonnière. 13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière. 13.20Z-C Tissage de soieries. 13.20Z-D Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles
Article Annexe
Hautecourt-Romanèche. 01189 Injoux-Génissiat. 01192 Izernore. 01194 Jassans-Riottier. 01198 Joyeux. 01202 Lagnieu. 01204 Lalleyriat. 01205 Lancrans. 01213 Leyment. 01214 Leyssard. 01224 Loyettes. 01228 Maille
Article ANNEXE 2
et épices lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 130 Fabricants de vêtements de dessus et fabrication de vêtements de dessous ; Fabrication d'articles à mailles
Article ANNEXE
Turly, Barbottes Vierzon Clos du Roy ; Henri-Sellier Corse-du-Sud (2A) Ajaccio Cannes, Les Salines ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean Haute-Corse (2B) Bastia Quartiers Sud Côte-d'Or (21) Chenôve Le Mail
Article Annexe Ib
CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S0.1 : CIRCUITS PARCOURUS PAR UN COURANT CONTINU : Lois : d'ohm et loi d'ohm généralisée, de l'énergie et puissance électrique, des nœuds, des mailles.
Article 43
Si le débit d'eau nécessaire à l'opération d'extinction dépasse 240 mètres cubes par heure, l'installation dispose d'un réseau maillé et sectionnable au plus près de la pomperie.
Article III
petits articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement et pouliage. 17. 4CJ 3, 80 Fabrication de tapis, feutres et non tissés. 17. 5AA 2, 90 Fabrication diverses à la main. 17. 5GD 2, 50 Fabrication mécanique, maille
Article Annexe 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42
établissement de délivrance), pour les titres de séjour d'étudiant : cursus ; 13° Adresse complète, nom de l'hébergeant ; ancienne adresse ; pays de résidence antérieure ; 14° Acceptation du dispositif d'hébergement par le demandeur d'asile ; 15° Adresse e-mail
Article 1
l'ascenseur (cabine, contrepoids ou masse d'équilibrage), soit au moins de 3 m, sans que la hauteur minimale de la paroi, mesurée verticalement au niveau du palier ou du nez de marche d'escalier, ne soit inférieure à 2,50 m ; -la dimension des ouvertures ou mailles
Article Annexe
Noisy-le-Grand Système de transport hectométrique de type SK, construit entre la gare de Noisy-le-Grand et la zone Maille Horizon (installations complémentaires et Département du Val-de-Marne Créteil Gare routière de Créteil-l'Echat, construite
Article Annexe Ib
x La texture des étoffes (chaîne et trame, non-tissé, maille). x Les propriétés physiques, chimiques et mécaniques des matériaux : confort, santé, protection, résistance, élasticité, etc...
Article Annexe
III - Sciences physique et physique appliquée · Lois générales de l'électricité en courant continu (lois relatives aux réseaux ; loi d'Ohm pour un dipôle, loi des mailles, loi des noeuds ; sources de tension, sources de courant ; modèle de Thévenin ;
Article 4
O Tourterelle maillée/Tourterelle des palmiers (Streptopelia senegalensis). O Tourterelle masquée (Œna capensis). O Tourterelle triste (Zenaida macroura). Cuculidés (Cuculiformes) O Coulicou à bec noir (Coccyzus erythrophthalmus).
Article Annexe Ib
- Tissu (molleton, singalette, chaîne et trame, non tissé, peau, maille ...). - Matériel de modiste. - Modèle (prototype, croquis, photo, tableau de mesures, ...). - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène, la sécurité
Article Annexe (3) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38
inférieure ou égale à 5 t/ j D 2315 Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés La capacité de production étant supérieure à 2 t/ j A 3 2321 Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille
Article Annexe II
cartographie des herbiers de posidonies et des aires marines protégées, rapport de l'Agence des aires marines protégées, mars 2013 ; ― étude de l'IFREMER sur la sélectivité du gangui à panneaux des côtes varoises, analyse comparative de l'application de la maille
Article 1
Musée de la maille-mode et industrie. Troyes. Apothicairerie de l'hôtel-Dieu-le-Comte. Troyes. Maison de l'outil et de la pensée ouvrière. Marne (51). Châlons-en-Champagne. Musée municipal. Châlons-en-Champagne. Musée Garinet. Epernay.
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