Q..., se disant né le [...] à Bamako (Mali) et isolé sur le territoire national, a saisi le juge des enfants le 26 juin 2018 pour être confié à l'aide sociale à l'enfance jusqu'à sa majorité.

permettant de constater que Michel X... et Vincent Y... avaient des contacts avec un individu, qui n'a pu être identifié, et d'assister, le 12 janvier 1992, à un échange entre eux d'un sac contre une mallette

X... et la société Eurostaff ont été en pourparlers pour la réalisation d'un projet d'édification de bâtiments au Mali ; qu'alléguant que les accords conclus lui donnaient droit à des honoraires et

. # Christina Kik vastaan Sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (tavaramerkit ja mallit) (SMHV). # Asetus (EY) N:o 40/94 - 115 artikla - Kieliä koskeva sääntely sisämarkkinoiden harmonisointivirastossa

X... au sein de la société Entreprise Malet, titulaire d'un DUT génie civil (bac +2) M.

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 1998), que la société GTIM a engagé des actions en responsabilité contre la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet

pour faire échec à l'exécution de sa condamnation patrimoniale en procédant, notamment, à l'inscription d'une hypothèque conventionnelle, le 15 septembre 2006, sur une villa dont il est propriétaire à Malte

Alain a confirmé que c'était à la suite de son coup de frein, provoqué par la vue du véhicule faisant demi-tour, que Mallet était parti sur le côté et s'était déporté sur la gauche ; " alors que, d'une

procédure abusive, alors « que l'exercice d'une action en justice constitue en principe un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages-intérêts que dans les cas de malice

titre d'amende civile, alors « que l'exercice d'une action en justice constitue un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à des dommages et intérêts ou à une amende que dans le cas de malice

avril 2021), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 1er octobre 2020, pourvoi n° 20-15.389), le 26 juin 2018, [N] [H], ressortissant malien, se disant né le [Date naissance 1] 2004 à [Localité 3] (Mali

T..., qui se dit né le [...] au Mali, l'a déclarée vacante et l'a déférée au département de la Drôme.

[D] [X], domicilié [Adresse 3], 2°/ à l'Association nationale tutélaire Saint-Jean de Malte, dont le siège est [Adresse 1], prise en sa qualité de tuteur de M.

Claude Y..., ses animateurs, auxquelles s'était ensuite ajoutée celle de la Banque Neuflize-Schlumberger-Mallet, d'autre part par "la remise en gage" du solde d'un compte bloqué ouvert auprès de la BCCI

[J] [L], se disant né le 2 novembre 1982 à [Localité 4] (Mali), revendique la nationalité française en tant que fils de Mme [O] [D], de nationalité française pour être née de deux parents français selon

Z... indique qu'il existe des anomalies à hauteur de 15 299,30 francs, certaines dépenses n'étant pas justifiées auprès de Vaudrey, Bricorama, l'achat d'une calculatrice et d'une mallette, note de restaurant

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre A), au profit de la banque de Neuflize Schlumberger Mallet dite "NSM", société anonyme

[I] (la victime), ancien salarié de la société [3] (la société), a déclaré le 25 juin 2018 un mésothéliome malin du péritoine, pris en charge au titre du tableau n° 30 des maladies professionnelles par

[V] (la victime), ancien salarié de la société [4] (la société), a déclaré le 19 novembre 2019 un mésothéliome malin diffus, pris en charge au titre du tableau n° 30 des maladies professionnelles par la

[U], se disant né le 5 octobre 2000 à [Localité 2] (Mali), a souscrit une déclaration de nationalité française sur le fondement de l'article 21-12 du code civil, dont l'enregistrement a été refusé le 25