scientifique, culturel et professionnel Aix-Marseille, Amiens, Angers, Antilles, Artois, Avignon, Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Chambéry, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, La Guyane, La Réunion, La Rochelle, Le Havre, Le Mans

Article 1

—

Le Mans, Allonnes, Coulaines. Lens, Liévin, Avion, Bully-les-Mines, Harnes, Mazingarbe, Sallaumines.

Article 221-III/10

—

Toutefois, l'administration peut, compte dûment tenu de la nature du voyage, du nombre des personnes à bord et des caractéristiques du navire, permettre que des personnes entraînées au maniement et au fonctionnement des radeaux de sauvetage soient désignées

Article Annexe 227-A.1

—

l'exploitation par un marin seul, indépendamment de l'équipement ou non du navire en balise 406 MHz, afin de permettre au marin de signaler sa détresse en cas de chute à la mer, et de faciliter son repérage par les secours, un dispositif d'homme à la mer (MOB - Man

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

d'Aubenas, d'Avignon, de Béziers, de Carcassonne, de Mende, de Montpellier, de Narbonne, de Nîmes, de Perpignan, de Rodez Tribunaux de commerce de Chartres, de Nanterre, de Pontoise, de Versailles Tribunaux de commerce d'Angers, de Laval, du Mans

Article Annexe

—

. : : : : : Saumur : Tribunal de grande : : : instance de Saumur : : Laval : Tribunal de grande : : : instance de Laval : : : : : Le Mans : Tribunal de grande : : : instance du Mans : :===================:====================:

Article 221-III/16

—

concerne les embarcations de sauvetage, à tout moment au cours de la récupération. 4 Un seul type de mécanisme de largage doit être utilisé pour les embarcations et les radeaux de sauvetage de même type que le navire porte. 5 La préparation et le maniement

LEGIARTI000036158158

—

La numération coréenne s'effectue sur une base de 104 (man 만).

LEGIARTI000021330298

—

Le Mans 1er décembre 2009 74 ― Haute-Savoie. Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Savoie. Annecy 1er décembre 2009 80 ― Somme. Pôle de recouvrement spécialisé de la Somme. Amiens 1er décembre 2009

Article 223 a-III/09

—

La préparation et le maniement des embarcations et radeaux de sauvetage à l'un quelconque des postes de mise à l'eau ne doivent pas gêner la préparation et le maniement rapides d'aucune embarcation de sauvetage, d'aucun radeau de sauvetage ni d'aucun

Article R617-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 25

Code de la sécurité intérieure

circulant sur la voie publique sans autorisation préalable, en violation de l'article R. 613-5 ; 5° De ne pas transporter les armes à feu, entre l'établissement où elles sont conservées, le lieu d'exercice de la mission et le lieu d'entraînement à leur maniement

Article Annexe

—

Méditerranée, 24, parc Club-du-Golf, BP 10359, 13799 Aix-en-Provence Cedex 3 379 834 906 203 611,54 GROUPAMA Grand-Est, 30, boulevard de Champagne, BP 97830, 21078 Dijon Cedex 379 906 753 344 746,80 GROUPAMA Centre Manche, 30, rue Paul-Ligneul, 72043 Le Mans

Article 2

—

représentation ; -d'établissement ; -de déplacement ; -l'indemnité de sujétions spéciales de police prévue par le décret n° 48-1366 du 27 août 1948 modifié ; -l'indemnité d'état militaire prévue par le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 ; -l'indemnité de maniement

Article annexe

—

Musée de Tessé, au Mans. Musée des beaux-arts, à Lille. Musée des beaux-arts, à Lyon. Musée des beaux-arts, à Marseille. Musée Ingres, à Montauban. Musée Fabre, à Montpellier. Musée des beaux-arts, à Nancy. Musée des beaux-arts, à Nantes.

Article L432-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 49

Code des assurances

conservation des droits de l'Etat en France et à l'étranger avec faculté de délégation à des tiers habilités conformément aux législations concernées, d'assurer le paiement de dépenses, dont les indemnisations de sinistres, et toutes opérations de maniement

Article 229-III.10

—

Les exercices doivent être effectués de façon que l'équipage comprenne pleinement les fonctions qu'il sera appelé à remplir, s'y exerce et soit également instruit du maniement et de la manœuvre des radeaux de sauvetage lorsque le navire en est équipé.

Article 219-14

—

par un marin seul, indépendamment de l'équipement ou non du navire en radiobalise de pont, afin de permettre au marin de signaler sa détresse en cas de chute à la mer, et de faciliter son repérage par les secours, un dispositif d'homme à la mer (MOB - Man

Article 1

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indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics ainsi que le montant du cautionnement imposé à ces agents sont fixés, compte tenu de l’importance des fonds maniés

Article Annexe

—

. 72095 Coulaines. 72100 Courcelles-la-Forêt. 72105 Courgenard. 72106 Courtillers. 72114 Dehault. 72115 Dissay-sous-Courcillon. 72118 Dollon. 72122 Duneau. 72123 Dureil. 72124 Ecommoy. 72127 Etival-lès-Le-Mans

Article 5

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NEVERS Orne 39, rue Saint-Blaise 61018 ALENÇON Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND Rhône 106, rue Pierre-Corneille 69003 LYON Saône-et-Loire 196, rue de Strasbourg 71021 MÂCON Sarthe Place Aristide-Briand 72041 LE MANS

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