A ce titre : -en amont du master, la formation peut être initiée à travers la spécialisation progressive mise en œuvre au sein du cycle licence et des modalités de formation en alternance permettant l'acquisition des attendus à l'entrée en master “ MEEF

Article R812-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 01

Code de l'énergie

1° L'objet de la procédure de mise en concurrence ; 2° Le calendrier prévisionnel de la procédure ; 3° Les exigences concernant les capacités techniques et financières des candidats ou groupements candidats ainsi que les pièces justificatives attendues

Article R5212-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 12

Code de la santé publique

Si, après ce second contrôle, les performances attendues du dispositif ne sont toujours pas atteintes, l'organisme accrédité informe le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et le directeur général

Article 3

—

En particulier, ils répondent aux critères de qualité pharmaceutique tels que fixés dans le cahier des charges figurant en annexe du présent arrêté, lequel décrit les spécifications techniques et la qualité attendue ainsi que les contrôles nécessaires

Article 10 bis

—

périodes en milieu professionnel, l'apprenti peut être mis à disposition d'un autre employeur dans les conditions répondant à la réglementation en vigueur, afin de satisfaire aux exigences de progression de l'apprenti, conformément aux compétences attendues

Article 15

—

liaison avec les responsables de programme et transmises au contrôleur budgétaire et comptable ministériel à l'appui des comptes rendus de gestion ainsi qu'en cas de modification significative, en cours d'exercice, des emplois et crédits ouverts ou attendus

Article R5151-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 94

Code général de la propriété des personnes publiques

partir des éléments d'un dossier que lui adresse le préfet et qui comprend selon le cas : 1° Le programme de logements locatifs sociaux à réaliser et un document précisant les conditions financières de réalisation de ce programme ainsi que l'impact attendu

Article R5241-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 95

Code général de la propriété des personnes publiques

Article R612-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 87 > 55

Code monétaire et financier

Le budget comporte la prévision des recettes, y compris les revenus attendus du placement des contributions reportées au titre d'exercices précédents, les prélèvements prévus sur les réserves inscrites au compte " contributions reportées de l'Autorité

Article Annexe 14

—

Capacités et connaissances attendues : -disposer de compétences en matière d'expression écrite et orale pour communiquer et argumenter ; -disposer de capacités de prise de décisions, d'organisation et d'autonomie, notamment dans les activités pratiques

Article R515-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 15

Code de l'environnement

Le préfet précise, dans l'arrêté d'autorisation : -les raisons ayant conduit à l'application de ce I, y compris son appréciation sur le résultat de l'évaluation quant au caractère disproportionné du surcoût au regard des bénéfices attendus pour l'environnement

Article 7

—

Ces terrains de stage sont situés, en France ou à l'étranger, dans toutes structures susceptibles de concourir à la construction des compétences professionnelles attendues de l'étudiant.

Article 3

—

La note est attribuée en référence au niveau 5 du référentiel de compétences attendues fixé par les programmes.

Article Annexe 1

—

Capacités et connaissances attendues : -disposer de compétences dans les disciplines scientifiques et technologiques : biologie, physique-chimie ; -disposer de capacités de prise de décisions, d'organisation et d'autonomie ; -disposer de compétences en

Article R311-25-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 79

Code de l'énergie

document de consultation précise notamment : 1° L'objet du dialogue concurrentiel ; 2° Le calendrier prévisionnel de la procédure ; 3° Les exigences concernant les capacités techniques et financières du candidat ainsi que les pièces justificatives attendues

Article R515-121

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 40 > 87

Code de l'environnement

La valeur limite ou le schéma pour chaque installation est déterminé de façon à ce que le rejet final soit conforme aux valeurs limites attendues pour le rejet concerné, et qu'il n'en résulte pas une augmentation des charges polluantes dans le milieu.

Article 233-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

l'environnement cinématographique, de sa programmation, de sa politique d'animation et d'accompagnement des œuvres, du volume d'activité et des résultats atteints en termes de fréquentation ; 2° Du projet de développement des emplois et des effets attendus

Article D253-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 63

Code de la sécurité sociale

Le directeur comptable et financier doit veiller à ce que les comptes courants soient régulièrement approvisionnés en fonction des décaissements effectifs attendus et à ce que les échéanciers mentionnés à l'article D. 225-1 qu'il transmet à l'Agence centrale

Article R1241-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 22 > 97

Code des transports

Une convention pluriannuelle passée entre Ile-de-France Mobilités et la Régie autonome des transports parisiens précise la consistance et la qualité du service attendu de la régie ainsi que les conditions d'exploitation de ses réseaux.

Article Annexe A

—

Fonctionnement du couvoir a) Personnel : b) Œufs à couver : b-2) Par dérogation à ce principe, les couvoirs adhérant à la charte sanitaire peuvent recevoir des œufs à couver d'établissements non adhérents, situés en France ou dans un autre Etat.

Page 7 · 642 résultats

← Précédent Suivant →