[X] [Z] né le 10 Octobre 1981 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 novembre 2010), que Mme X... a été engagée par la société Mahola

[U] [Z] [Adresse 1] agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SARL LUMA Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS

[M] [H] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR

X... un bien immobilier comportant un chalet, deux mazots et un terrain sous condition suspensive de l'obtention par l'acquéreur de l'autorisation de division en deux ou trois lots et comportant une clause

directeur des services fiscaux) a notifié à la société Garage du prince d'Orange (la société) un redressement au titre de la taxe sur les véhicules des sociétés estimant devoir y soumettre un véhicule Mazda

C G, ce dispositif distinguant cette dernière personne du dénommé D Mazowa C.

2025 par Mme CAILLIBOTTE » tandis que la cour était composée, lors des débats et du délibéré, de « Président : M Alain KERHOAS, magistrat rapporteur ; Conseillers : Mme Marie-France DAUPS, M Fabrice MAZILLE

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Macoba

0.1pt } .s60A2DA68 { margin-top:5.9pt; margin-bottom:5.9pt; text-align:justify } .s760CFBD { margin-top:5.9pt; margin-bottom:0pt } INTERIM RESOLUTION DH (97) 317 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 29142/95 MAZZOLI

A C, représenté par Me Mazzoli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2022/329-DE du 8 avril 2022, par lequel la maire de Nouméa a délivré à M.

pénale à réparer le préjudice subi par la société Publicis ; que, saisi par la société Publicis d'une action en responsabilité contre la CRCAM et les commissaires aux comptes, la société Cabinet Robert Mazars

judiciaire a été ouverte, le 1er février 2013, à la suite, d'une part, de plaintes de personnes âgées pour des abus commis à l'occasion de démarchages à domicile portant soit sur des ventes de chaises et matelas

:inline-block } .s45AE5F73 { font-family:Arial; letter-spacing:-0.15pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH   ( ) 322 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 34828/97 MAZZELLA

société MV3, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile section 1), au profit du cabinet Robert Mazars

Madonna, en qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation de la société Fitem ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être

O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA SARL APAVE SUD EUROPE, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Olivier MAZZOLI

Représentée et assisté par Me Anne-Bénédicte ROBERT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, substituée à l'audience par Me Géry VERCAMBRE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉES SARL MACOBA

implicite du 22 juin 2019 de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France et a enjoint au ministre de l'intérieur de délivrer un visa de long séjour à Concilia E Mabola

APAVE SUD EUROPE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 7] Représentée par Me Caroline MARCOU DORCHIES de la SELARL SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS