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274 résultats pour « Metzer »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 2

Code inconnu

Grenoble 63 CHU de Clermont-Ferrand 74 CH de Annecy-Genevois (Site de Annecy) Bourgogne-Franche-Comté 25 CHU de Besançon Bretagne 29 CHU de Brest Centre-Val de Loire 37 CHRU de Tours Grand Est 51 CHU de Reims 54 CHU de Nancy 57 CHR de Metz-Thionville

Article Annexe B

Code inconnu

(stationnée à Rennes) Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France Directeur départemental des finances publiques des Landes Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz

Article 1

Code inconnu

hospitalier régional de Montpellier Centre hospitalier de Béziers Limousin Centre hospitalier régional de Limoges Lorraine Centre hospitalier de Verdun Centre hospitalier régional de Metz

Article Annexe

Code inconnu

SECRÉTARIATS GÉNÉRAUX POUR L'ADMINISTRATION DE LA POLICE SECRETARIATS GENERAUX Pour l'administration de la police DELEGATIONS REGIONALES ANTENNES LOGISTIQUES Zone de défense Est Siège : Metz (départements des régions Alsace, Bourgogne

Article Annexe

Code inconnu

Lannemezan 10 469 Régie municipale du gaz de Bazas 10 081 Régie municipale gaz et électricité de la ville de Sallanches 7 200 Régie Gaz et Electricité de Bonneville 7 200 Gazelec de Péronne 6 602 Gaz de Barr 6 338 Caléo 5 758 UEM SAEML (Metz

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

4° Région académique Centre-Val de Loire : Orléans-Tours. 5° Région académique de Corse : Corse. 6° Régions académiques de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique : Guadeloupe, Guyane et Martinique. 7° Région académique Grand Est : a) Nancy-Metz

LEGIARTI000050293261

Code inconnu

de Rochefort 10 000 Académie militaire de la gendarmerie nationale 27 000 Garde républicaine 5 000 Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale 7 500 Région de gendarmerie de Bretagne, à Rennes 805 000 Région de gendarmerie du Grand Est, à Metz

Article ANNEXE

Code inconnu

: Chambéry : 2 : 4 : 6 : : Colmar : 2 : 7 : 9 : : Dijon : 2 : 5 : 7 : : Douai : 3 : 11 : 14 : : Grenoble : 2 : 5 : 7 : : Limoges : 2 : 3 : 5 : : Lyon : 3 : 8 : 11 : : Metz

Article D631-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69

Code de la propriété intellectuelle

Cour d'appel de Colmar Strasbourg Ressort des cours d'appel de Colmar et Metz. Cour d'appel de Douai Lille Ressort des cours d'appel d'Amiens et Douai.

Article Annexe Tableau XVI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 16

Code de l'organisation judiciaire

Nancy Ressort des cours d'appel de Besançon, Dijon, Metz et Nancy. Paris Ressort des cours d'appel de Bourges, Paris, Orléans, Nouméa, Papeete, Saint-Denis et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre.

Article 1

Code inconnu

Chinois Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Grenoble, Guyane, La Réunion, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes, Rouen

Article 2

Code inconnu

Bobigny, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Draguignan, Evreux, Evry, Fort-de-France, Grasse, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Lille, Lyon, Mamoudzou, Marseille, Meaux, Melun, Metz

Article Annexe II

Code inconnu

français 18 23 41 1 804 189,00 FETIA API 22 10 32 1 408 147,51 Parti radical de gauche 7 16 23 1 012 106,02 UDF - Mouvement démocrate 3 19 22 968 101,41 Les Verts 4 5 9 396 041,49 Démocratie et République - anciennement Metz

Article 21

Code inconnu

Metz Ardennes. Moselle. Forêts. Montpellier Pyrénées-Orient. Aude. Aveyron. Herault. Nanci Meurthe. Vosges. Meuse. Nîmes Lozère. Gard. Ardèche. Vaucluse. Orléans Loir-et-Cher. Loiret. Indre-et-Loire. Pau Les Landes.

Article Annexe Tableau VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 67

Code de l'organisation judiciaire

Ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Cour d'appel de Nouméa Nouméa. Ressort du tribunal de première instance de Nouméa. Mata-Utu. Ressort du tribunal de première instance de Mata-Utu.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Metz. Metz, Sarreguemines, Thionville. Béziers. Béziers. Montpellier. Montpellier, Millau, Rodez. Narbonne. Carcassonne, Narbonne. Perpignan. Perpignan. Cour d'appel de Nancy Epinal.

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

Grenoble Cour d'assises de l'Isère Ressort de la cour d'appel de Grenoble Limoges Cour d'assises de la Haute-Vienne Ressort de la cour d'appel de Limoges Lyon Cour d'assises du Rhône Ressort de la cour d'appel de Lyon Metz

LEGIARTI000050068694

Code inconnu

TURQUESTEIN-BLANCRUPT SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN VASPERVILLER SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN VOYER SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN CHS LORQUIN TRÉSORERIE DE METZ-THIONVILLE

Article Annexe II

Code inconnu

12 938 798 Parti communiste français 20 23 43 1 885 994 FETIA API 22 11 33 1 447 391 UDF-Mouvement démocrate 3 25 28 1 228 089 Parti radical de gauche 8 9 17 745 626 Démocratie et République - Metz

Article 2

Code inconnu

L'établissement de placement éducatif et d'insertion de Metz exerce les missions suivantes : -selon les cas, la mise en œuvre et le suivi des décisions civiles et pénales de mesures d'investigation, mesures éducatives, mesures de sûreté, peines et aménagements

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