CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

239 résultats pour « Michel LABORDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632021

Admin. suprême

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Vu la requête, enregistrée le 9 avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Michelle X..., demeurant ...

Source officielle

Page 7 sur 12

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Radiations

SCP MICHEL LABORDE ET LAURENCE JOUSSELME

SIREN 393957634Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

07/05/2026

Voir →

Radiations

MICHEL LABORDE ET FRANCOIS AUBERT

SIREN 350997656Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

16/04/2026

Voir →

Radiations

LABORDE, Vincent, Georges, Michel

SIREN 797734951Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

23/01/2026

Voir →

Ventes et cessions

LABORDE, COLLADO, Michel

SIREN 891132367Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 14/10/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone Artisanale 11200 Ornaisons

23/01/2025

Voir →

Créations

Laborde, Julien, Michel, Maurice

SIREN 925255473Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

09/04/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b0

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

MONGOLFIER, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 6, Chemin du Bois 17140 LAGORD représentée par Me Jean

Source officielle
CC

civ2

6137237acd5801467740a4b1

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

André Y..., demeurant 6, Square des Parcelles, 17140 Lagord, 3 / de Mme Aline X..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f39

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

-M. représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de la SCP SEGUY-BOURDIOL-DAUDIGEOS LABORDE, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal d'Instance d'AUCH en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea1

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 11 DECEMBRE 2007 Par Monsieur Michel

Source officielle
CC

cr

édure suivie du chef de dénonciation calomnieusec/Jean-Pierre Y

61372585cd5801467741e782

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie du chef de dénonciation calomnieuse contre Jean-Pierre Y... et Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c8c

Appel

10 mai 2004

10 mai 2004

Monsieur Jean-Louis X... représentés par Me Jean-Michel BURG, avoué assistés de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS LABORDE, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de MARMANDE

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301235_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les conclusions présentées à ce titre par la société Michel Hirigoyen doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6708c053445a086e2bcee087

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Adresse 3] [Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-2114 du 30/08/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représenté par Me Maylis LABORDE

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe52f

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Michel O..., demeurant ..., 15 / de Mme Corinne N..., demeurant ... et actuellement ... de l'Union, 16 / de Mme Anne-Marie Q..., demeurant ..., 17 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b163

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

c / MACIF SUD- OUEST PYRENEES Société Civile DEFENSE AUTOMOBILE ET SPORTIVE- DAS Monsieur Jean- Claude Michel Y... S. A. S. INTRUM JUSTITIA La S. E. L. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ELLES DU MANS, prise en la personne de son représentant légalc/LE PORT AUTONOME DE BORDEAUX - ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'ETAT

6253c954bd3db21cbdd87f40

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et de la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8807f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

QUASAR, SCP MICHEL ET VALDMAN - Commissaire à l'exécution du plan de la S.A. QUASAR, S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb53

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Par acte du 13 février 2003 Michèle X... épouse Y... a fait assigner Stéphane A... devant le Tribunal de Grande Instance de GAP pour voir annuler le testament du 24 mars 2000.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301480_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les conclusions présentées à ce titre par la société Michel Hirigoyen doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a1

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

représenté par Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 12 MAI 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Karine Y... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A. MEDIATISc/Monsieur Michel X

6253cc1abd3db21cbdd8f22f

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

MEDIATIS c/ Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85abe

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

GRENOBLE en date du 11 janvier 2001 suivant déclaration d'appel du 19 Janvier 2001 APPELANT : Monsieur Sylvain X... né le 06 Juillet 1961 à LE HAVRE (76600) 22 square Jeanne Labourde Appartement 0159 38400

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Monsieur Michel S... Madame Michel S... Madame Myriam T... Mademoiselle Cynthia U...

Source officielle
CC

civ3

61372129cd580146773f17dd

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

en la personne de son représentant Monsieur le maire de la commune d'Andoins (Pyrénées-Atlantiques), domicilié en cette qualité à la mairie de ladite commune, 3°) de Monsieur Y..., Hilaire LACAZE-LABADIE

Source officielle