Michel PUYBARAUD, Avoué à la Cour, et assisté de Maître Eric SCHLESINGER, Avocat au barreau de PARIS, Appelant d'un jugement rendu le 8 novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX

LE GREFFIER, LE PRESIDENT, Paule MANAUTE Michel TREILLES Reçu notification de la présente par remise d'une copie ce jour 10 Février 2009 Monsieur Yaiteh X...

LE GREFFIER, LE PRESIDENT, Paule MANAUTE Michel TREILLES Reçu notification de la présente par remise d'une copie ce jour 10 Février 2009 Monsieur Luis Darne X...

LE GREFFIER, LE PRESIDENT, Paule MANAUTE Michel TREILLES Reçu notification de la présente par remise d'une copie ce jour 10 Février 2009 Monsieur Ignacio X...

Michel, A... Nicole, 2°/ Z... Virginie, Y...

Michel D..., agissant en qualité d'ancien administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la SCI Périlleau, de la société Atalante et de la société Neptune, et en qualité de commissaire à l'exécution

Madame Michèle Y... épouse X... c/ LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GIRONDE, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au

et assistés de Madame Léonie LACOMBE-LASNE, greffière.

SEGRE du 16 Juillet 1999 ARRET DU 28 NOVEMBRE 2000 APPELANT : Monsieur Michel X... "..." - 49520 LE BOURG D'IRE représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE (avoués à la Cour) assisté de Me LACOSTE

No : 12/ 0330 Nous, Michel DEFIX, Conseiller à la Cour d'Appel de PAU, désigné par Ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 10 Septembre 2012, Assisté de Michèle LASSERRE, Greffier,

Michele, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIXEN-PROVENCE, du 12 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux, usage de faux, contrefaçon de sceaux de

LACOSTE CONSTRUCTIONS METALLIQUES S.A.R.L.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 28 février 1991, qui, dans la procédure suivie contre Gérard Z... du chef de blessures involontaires, n'a pas fait

Michel, - LES ETABLISSEMENTS MICHEL Y..., civilement responsables, - X...

Michel, K contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 29 mai 1991, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a ordonné la

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 septembre 1990 qui, dans l'information ouverte contre lui pour escroqueries et abus de confiance, a confirmé

Suzanne, épouse A..., agissant en qualité d'administratrice légale des biens de son fils mineur Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du

Michel, inculpé de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 7 février 1989,