; la première affiche "montre le torse nu d'un homme musclé portant un kilt écossais vert avec ceinture large en cuir noir et boucle à médaillon en métal ; le kilt relevé en partie sert à l'homme à porter

derrière l'un des deux jeunes et lui donner un coup de pied. ( ) ; que le témoin précisait que l'auteur du coup de pied était habillé en tenue militaire, tee-shirt, pantalon de style kaki, il était musclé

On 18 January 1994 the Regional Court sent the case file to the Munich Court of Appeal ( Oberlandesgericht ).

du métier serait le spécialiste de la fabrication et du traitement de documents imprimés, la cour d'appel a méconnu la portée du brevet, en violation des articles 56, 69, 84, 138 de la convention de Munich

X... salarié de la société Munch Constructions Métalliques en qualité de serrurier-menuisier du 23 janvier 1979 au 19 septembre 1980, a exécuté, après son inscription à la chambre des métiers en 1991 en

Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024, l'EPFGE, représenté par Me L'Huillier, demande au juge des référés que les opérations d'expertise soient étendues à la SCI CLKZ, à la société SG Munch et

aux différentes méthodes de combat et notamment au tir étant observé qu'il était également enseigné aux stagiaires diverses techniques dont celles d'investissement de bâtiments et d'interpellations musclées

Statuant sur le recours formé par : DEMANDERESSE Madame [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante et représentée par Me Alice MUNCK-BARRAUD de la SELEURL Alice MUNCK-BARRAUD Avocat,

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 août 2021 et 25 octobre 2023, la société MEAG Munich Ergo Kapitalangegeselleschaft mbH, agissant pour le compte du fonds

Following an appeal lodged by both the applicant and the Munich Public Prosecutor’s Office, the Munich Regional Court, on the occasion of a hearing on 30 July 2004, decided to ask for a psychiatric opinion

widow and the son of John Demjanjuk, who was convicted of aiding and abetting the murder of 28,060 persons at the Sobibór concentration camp in 1943 and sentenced to five years’ imprisonment by the Munich

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 décembre 2010), que Mme X... a été engagée le 3 septembre 1998 par la société Bayerische Landesbank, dont le siège social est à Munich

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 août 2021 et 27 février 2023, la société MEAG Munich Ergo Kapitalangegeselleschaft mbH, agissant pour le compte du fonds

B...A...au lycée Jean Renoir de Munich, d'autre part, au rejet de la demande de première instance de M. A... ; 2°) réglant au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de M.

France et réfugié dans un autre pays ; "que la décision de suspension de l'enquête ouverte contre Shah du chef de recel, prise par le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Munich

municipaux, la commune de Marlenheim a, par lettres des 15 et 23 mai 2025, informé la SAS Houpert du rejet de son offre pour le lot n° 6 " charpente métallique " et du choix de celle de la société Munsch

DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 DECEMBRE 1970), LA SOCIETE ANGLO-FRENCH STEEL CORPORATION CHARGEA LE 6 MAI 1967 LA FIRME ALLEMANDE X..., PAR SON AGENCE DE PARIS, DE TRANSPORTER PAR ROUTE, DE PARIS A MUNICH

X... exerçait, au sein de la division Lozai-Munch les fonctions de directeur commercial régional ; Considérant qu'il ressort des pièces versées au dossier que l'appartenance de la société nouvelle des

A... dans la relation des faits ayant abouti à ses blessures ; que le nombre de ces coups, la profondeur de certain d'eux ayant atteint un muscle, et leur localisation, en particulier celui porté au niveau

Le 3 février 1997, la police l’arrêta à Munich à la suite d’un vol.