. ; que la compagne de Paul A..., Nathalie B... signale que Paul lui avait confié que " Paco C..., Rachid Y... et le serrurier (Conor) avaient fait le dépôt de shit appartenant à Loriano X... mais n'avaient

dénégations, il résulte de l'enquête de police, qu'à la suite d'une manoeuvre de dépassement du motocycliste Jean-Christophe Z..., l'automobiliste Denis Y..., selon les déclarations de sa passagère Nathalie

A... et 40. 000 euros à chacun des cinq enfants, -des frais d'obsèques 15. 317 euros à Nathalie A..., -du préjudice économique 1. 407. 527 euros à Nathalie A...,48. 267 euros à Aurélien A...,62. 907 euros

non recevable, * condamné la société C & A FRANCE à payer à la société HG EURL la somme de 100. 000 euros pour contrefaçon des modèles NATIER et NATIAL, * interdit à la société C & A FRANCE et à

Vincent Y... que sur le pourvoi incident relevé par Mme Nathalie Y... épouse Z... et M.

*1DE/00/08/27/06* 2025002707-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 15/01/2026 SAS O'GRILLZ [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Bruno SACHET, Monsieur

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.

, venant aux droits de la société des Téleskis de Moriond ; 2°) réglant l'affaire au fond, de remettre à la charge de la société des Trois Vallées les rappels de taxe sur la valeur ajoutée dont la décharge

né le 10 Janvier 1970 à JOIGNY (89300) ... 69008 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie

la fonction publique, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SCI VALLEE DES NEIGES qui

d'agressions ; "aux motifs que il résulte de la procédure que, le 24 octobre 2002, en cours d'hospitalisation en psychiatrie, Caroline Y..., née le 16 février 1985, se présentait à la gendarmerie de Vannes

de la Pompe (75116) Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 27 septembre 1999, exerce une activité, le négoce, courtage de biens mobiliers dont véhicules automobiles ; que Valérie

Greffière, lors des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente.

[M] [Y] [U] Centre Pénitentiaire de [Localité 5] [Localité 2] Représenté par Me Eric VALERE de la SELARL ERICK VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEUR EN REFERE L'affaire a été

Pour étayer ses dires, Nathalie X... produit notamment : - une attestation du 23 février 2015 de Nathalie C..., ancienne comptable de la société DOMINO FEDERHIS, qui indique qu'il arrivait souvent à Nathalie

du 12/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉES Association LA VALSE, prise en la personne de ses représentants légaux.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11, 14 et 28 octobre 2024, le syndicat mixte de la base de plein-air et de loisirs de la vallée de l'Othain, représenté par

, elle lui avait conféré un droit sur le local litigieux ; que l'éviction des lieux n'était pas du fait de la société Nathalie world diffusion ; qu'elle était la conséquence du bail sans valeur qui lui

Fait à VERSAILLES le 9 janvier 2024 à Et ont signé la présente ordonnance, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre et Rosanna VALETTE, Greffier Le Greffier, Le Première présidente

La SCI La Vallée d'Aulnes fait appel du jugement du 23 juin 2020 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande de décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée auxquels elle