2014), que la société [...] , titulaire de la marque française n° 93 466 769 enregistrée afin de désigner, notamment, des chaussures, et constituée par la forme particulière d'un mors de type « filet à olive

Olivier, -Y... Jean-Michel, - Z...

Régulièrement citée, la société PARIS OLIVES a constitué avocat mais n'a pas comparu à l'audience de plaidoirie.

relative à une saisine de la SARL Les Oliviers

relative à une saisine de la société Les Oliviers

Y..., acceptée par ce dernier n'est produit par Pierre-Marie X... ; que le contrat de travail par lequel la société Desneux TP a engagé Olivier Y... en qualité de directeur, produit en photocopie, dont

Olivier, - Y...

émanant de Jean-Pierre Y..., que Laurent Z... indiquait qu'il n'avait fait que demander à Jean-Pierre Y... d'écrire la réalité de ce qu'il savait pour avoir déjeuné à plusieurs reprises avec lui et Olivier

société Parfums Secrets, titulaire du modèle de flacon de parfum "Pyramide" déposé à l'Institut National de la Propriété Industrielle le 11 juin 1993, Gabriel B..., Madhi Z..., Jean-Bernard X... et Olivier

conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que la société Olivier

sont plantés, les intimés rappelant cependant que devant le premier juge, les époux X... s'étaient prévalus de l'existence d'une vingtaine d'oliviers.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2022 La société Olivier

Olivier, - Y...

des virements inexpliqués avaient été effectués par cette société sur le compte de Mireille Z..., à savoir une somme de 901,94 euros (5 916,37 francs) au mois d'août 1998, ainsi que sur celui de Marc Olivier

décision de toute base légale au regard des textes susvisés ; d "2°/ aux motifs, d'autre part, que "les produits Arkofluides sont présentés sous forme de gélules contenant des huiles de foie de morue, d'olive

faculté résultant des dispositions de l'article 485 du Code de procédure pénale, a rendu l'arrêt alors que l'arrêt mentionne que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de Mmes Olivier

d'accusation, le 19 mars 1998, et restées sans réponse, les parties civiles faisaient valoir que Jean-Michel X... avait toujours pratiqué le saut à la perche sous la direction et les conseils dispensés par Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 26 janvier 1999, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à une amende fiscale

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit qu'il n'y avait pas lieu à suivre en l'état dans l'information contre X... du chef d'homicide involontaire sur la personne de Pierre-Olivier

justice ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en sa première branche du pourvoi principal n° P 00-20.988 et le second moyen du pourvoi provoqué de la société Olin