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2 406 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722e5cd58014677402e33

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 avril 1995), qu'aux termes d'un contrat passé le 8 juillet 1980 avec la société Clinique Prado Paradis

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2600775_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2026, la société Paradise Cars, représentée par son gérant, la société YF Auto, représentée par son gérant, la société « Le Dépanneur

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c58673

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

X..., la SARL Futur Game et la SARL Paradise Automatique ; Attendu que, par quatre ordonnances du 13 septembre 1994, le président du tribunal de grande instance de Foix a autorisé des agents de la Direction

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305403_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

A B, représenté par Me Adeline Paradeise, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2218385_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er septembre 2022 et 10 décembre 2022, ce dernier n'ayant pas fait l'objet d'une communication, Mme C D, représentée par Me Paradeise

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e07e43cdc6046d476a957e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

J'avais une rationalisation dans le vide, je sentais que c'était ma place d'être dans l'hopital, j'étais dans un petit paradis avec 27m² avec des insépérables. (...)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2600807_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 27 et 30 mars 2026, la société Paradise Cars, la société YF Auto, la société « Le Dépanneur du Coin » et la

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004456_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

D E C I D E : Article 1er :La requête de la société Rent Paradise est rejetée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01282

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour la société Paradiso.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300868

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

d'ouverture de l'enquête parcellaire publié dans un seul des journaux diffusés dans le département ; qu'en exigeant, pour dire que la procédure suivie respecte le formalisme requis, que l'annonce légale paraisse

Source officielle
CC

comm

61372292cd580146773fea07

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

A..., demeurant ..., 3 / la société Paradise automatique, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par son gérant, M.

Source officielle
CC

comm

61372292cd580146773fea08

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Paradise automatique, représentée par son gérant M. Lucas A..., ayant son siège ..., - de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502206_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2025, Mme A B demande au tribunal d'intervenir dans le litige qui l'oppose à la société " Paradise Car " qui l'aurait escroquée et

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CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129b

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

La SCI Paradisu a relevé appel de ce jugement par déclaration du 15 novembre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b0

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Villa Paradisu-Quartier Pietralba 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Josée X...

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:26

CJUE

1 février 1979

1 février 1979

#Giuseppe Bardi contre Azienda Agricola Paradiso.#Demande de décision préjudicielle: Pretura di Cecina - Italie.#Organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine.#Affaire 121/78.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:5

CJUE

17 janvier 1979

17 janvier 1979

. # Giuseppe Bardi kontra Azienda Agricola Paradiso. # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Pretura di Cecina - Olaszország. # # 121/78. sz. ügy

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TA

Juge Unique 4

DTA_2303000_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Paradeise renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Paradeise, avocate de M.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01007_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Rent Paradise a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer d'une part, la décharge des rappels de taxe sur la valeur

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CA

4e Chambre A

615e0d89c25a97f0381f4dcc

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

La SCI [Localité 4] SLICE OF PARADISE est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle