Risque : combinaison de la probabilité et de la gravité d'une lésion ou d'une atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse ; f) Protecteur : élément de machine utilisé spécifiquement pour assurer une protection au moyen d'une barrière

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

La mise en oeuvre de matériel spécialisé attaché au véhicule (barrière, étage, pont, rampe, passerelle...) est à la charge du transporteur. 8. Bâchage, débâchage.

LEGIARTI000050672764

—

Montbernard 519226 6247321 2022_LOT4_ZN_31_04_S2 1 Vierge 518766 6248184 2023_bis_32-01 Occitanie Gers 2022_LOT1_ZN_32_05 Lauraet Bouygues Telecom/Free Mobile/Orange/SFR Bordeneuve 480506 6317178 2022_LOT1_ZN_32_05_S2_bis 1 Meras 480106 6318183 La barriere

Article 221-II-2/9 (suite)

—

du type "B-0". 3.4 Lorsque l'Administration approuve les mesures prises à la construction aux fins de la protection contre l'incendie, elle doit prendre en considération le risque de transmission de chaleur aux intersections et aux extrémités des barrières

Article (60 à 69)

—

Curie Rue de l'industrie BEAUVAIS D 1001 BEAUVAIS 60 VC A1 (barrière de Chamant) CHAMANT N 330 CHAMANT 61 D 955 D 438 ALENCON Extrémité ALENCON 61 D 924 D 958 ARGENTAN

LEGIARTI000050066316

—

Halimi - Mérignac 0331435F Collège Les Eyquems - Mérignac 0331462K Collège Francisco Goya - Bordeaux 0331622J Collège Fontaines de Monjous - Gradignan 0331636Z Lycée général et technologique Jean Moulin - Langon 0331667H Collège Robert Barrière

Article 221-II-2/9 (1)

—

2.2.1.3 Ces cloisons doivent s'étendre de pont à pont et jusqu'au bordé extérieur ou autres limites. 2.2.1.4 Lorsqu'une tranche verticale principale est divisée par des cloisonnements horizontaux du type "A" en zones horizontales pour constituer une barrière

Page 7 · 128 résultats

← Précédent