navire ; -numéro OMI d'identification du navire ; -indicatif d'appel ; -identité dans le service mobile maritime ; -positionnement du navire (latitude ; longitude ; route ; vitesse) ; -date et heure du relevé de position sous le format suivant : YYYY-MM-DD

Article 242-11.16

—

si leur largeur ou leur diamètre est inférieur ou égal à 300 mm, ou d'au moins 5 mm si leur largeur ou leur diamètre est supérieur ou égal à 760 mm.

Article 5.3

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Toutefois, on ne doit pas utiliser de brides à logement à souder de dimensions nominales supérieures à 50 mm.

Article 243-6.05

—

Le câble est du type HO7 RN-F, sa section atteint au moins 2,5 mm².

Article Annexe II

—

maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR 2) Chaluts de fond, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm (TR 3) Chaluts à perche

Article Annexe 2

—

(TR1) CHALUTS DE FOND, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) CHALUTS DE FOND, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception

Article Annexe I

—

(TR1) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception

Article Annexe II

—

Article 8

—

Les bulletins de vote sont de format 210 × 297 mm.

Article 223 a-II-1/27

—

Moteurs à combustion interne NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : Les moteurs à combustion interne ayant un alésage d'au moins 200 mm ou un volume de carter d'au moins 0,6 m 3

Article 2

—

Le premier volet, de format 100 mm " 187 mm, constitue la carte de paiement qui est remise au contrevenant ou qui lui est adressée.

Article 229-II-1.09

—

La hauteur minimale du surbau des manches à air et des tuyaux de dégagement d'air dont il est question ci-dessus doit être de : - 760 mm au-dessus du pont de franc-bord ; - 450 mm au-dessus des ponts de superstructures fermées.

Article 3

—

sous-cape, toutes deux en tabac reconstitué relevant de la sous-position 24-02 E du tarif douanier commun de la Communauté économique européenne, lorsque au moins 60 p. 100 en poids des particules de tabac ont une largeur et une longueur supérieures à 1,75 mm

Article 230-2.12

—

La hauteur sur pont des surbaux d'écoutille ne doit pas être inférieure à 600 mm dans les parties découvertes du pont de franc-bord et à 300 mm sur le pont de superstructure.

Article 321-1.05

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Les critères d'acceptabilité sont les suivants : inflammation : arrêt de la flamme avant le repère 125 mm.

Article Annexe I

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. – les chaluts de fond et sennes (OTB, OTT, PTB, SDN, SSC, SPR) d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm, supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm et supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm ; II. - Durée de validité de l'AEP et dépôt de

Article 22

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Les bulletins de vote de format 210 x 297 mm, fournis et imprimés par les candidats, doivent parvenir dix-huit jours avant la date du scrutin à la préfecture auprès de laquelle a été effectué le dépôt des listes de candidats.

Article 4

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Le troisième volet, de format 100 mm " 187 mm, constitue l'avis de contravention, qui est conservé par le service auquel appartient l'agent verbalisateur ou adressé à l'unité de gendarmerie ou de police compétente quand les agents verbalisateurs sont

LEGIARTI000039262688

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Les capacités de production, d'essais et d'intégration visées au premier alinéa recouvrent : 1° Le tournage, l'alésage, le rodage, le rayage, les traitements de surface et le contrôle des tubes de calibre compris entre 20 et 40 mm et entre 90 et 155 mm

Article 10

—

à cuire " doivent être présentés en emballage dépourvu de toute mention ou illustration valorisante ; leur dénomination de vente et, s’il y a lieu, l’indication de leur origine doivent figurer en caractères identiques de hauteur au moins égale à 15 mm

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