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188 résultats pour « Philippe EGO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87f05

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

Par lettre remise en main propre à l'intéressé le 26 octobre 2001, Philippe Bourely, Président directeur général de la société NM Médical, informe celui-ci qu'il est mis fin à sa période d'essai, le contrat

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab44

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR, dont le siège social est : 64 Promenade de la Croisette-06400 CANNES représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par la SCP EGLIE-RICHTERS

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402637_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

C B et Mme A B, agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur enfant mineur, D B, représentés par Me Eglie-Richters, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 juin 2024 par laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91704

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

de la compagnie AXA (AXA), qui ont elles-mêmes contractées : La SARL entreprise X...avec : la SA La Garonne aluminium pour le lot « menuiseries aluminium » ; la SARL Entreprise générale de peinture-EGP

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d801b2cdc6046d47afa671

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EGIS BATIMENTS ILE DE FRANCE, S.A.S. GARAGE DU VIEIL ETANG, A.S.L. ASL PARC D?ACTIVITES DU PAS DU LAC SECTEUR SUD, S.A.S. [Adresse 2], S.E.L.A.S. KARDHAM ARCHITECTURE, S.A. ENEDIS, S.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a23f

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

- 72 chemin Horizon - 06251 MOUGINS CEDEX représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Bernard ASSO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Céline PHILIP-GILLET

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e0157d74e929a9d8fa42f5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RCS de [Localité 6] sous le N° B 387 547 516 dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Philippe

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01220

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

E ¿ Pour cette raison, je serai accompagnée de Marial Y... et de Philippe C...qui mettront à la disposition de chacun une plaquette des développements CREE de produits de désinfection H1N1) que celle-ci

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824cf228119c903216f14

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

NAVES LAUBY IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Houssam OTHMAN-FARAH, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Philippe CAETANO, de la SELARL MARCHE CAETANO, avocat au

Source officielle
TJ

Service des référés

67081b3e89f19e8c50f8d7a3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EGIS BATIMENTS ILE DE FRANCE [Adresse 34] [Localité 62] non représentée S.A.R.L.

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CA

Chambre A - Commerciale

62ce62ee9a20ce9fcf126805

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE SB/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 17/02288 - N° Portalis DBVP-V-B7B-EG3X Jugement du 18 Octobre 2017 Tribunal de Commerce d'ANGERS n° d'inscription

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TJ

1ère chambre

Association Les Bruyèresc/S.E

68c483b9575259d001c6b3c8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES EGG/YL N° RG 24/01632 - N° Portalis DBZI-W-B7I-EUXH MINUTE N° DU 01 Juillet 2025 Jugement du UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ AFFAIRE : L’Association Les Bruyères c/

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CA

Cour d'Appel

édure pénale. Des poursuites disciplinaires ont été engagéesc/Nicolas

6253cae3bd3db21cbdd8c685

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Représentées par Maître Michel JOLLY, avocat au barreau de TOULOUSE A l'audience publique du 17 juin 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00090_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

La société GTM Halle a sous-traité les travaux de cuvelage à la société EGTS-FR, laquelle s'est fournie auprès de la société Grace produits de construction pour le procédé d'étanchéité du cuvelage.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0307JUD000633905

Admin. suprême

7 mars 2006

7 mars 2006

The applicant signed a form which, while referring to eggs rather than sperm, essentially replicated that signed by J.

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CA

Chambre Prud'homale

65b4abe17ef77d000880b398

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MANS, décision attaquée en date du 26 Mars 2021, enregistrée sous le n° 20/00112 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANT : Monsieur [T] [N] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Jean-Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939b9

Appel

8 février 2017

8 février 2017

né le 29 Avril 1944 à PARIS 8ème ... 45320 SAINT HILAIRE LES ANDRESIS assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Pierre-Olivier LEVI, avocat

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TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EGIS EAU (enseigne GUIGUE ENVIRONNEMENT), MVRDV BC, [F] [GH] [TV], S.A.S. LE CABINET D?ARCHITECTES LELLI ARCHITECTES, S.A. ENEDIS, S.A. ENGIE ENERGIE SERVICES, S.A.S. FREE MOBILE, S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886db

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Philippe X... ... 72000 LE MANS Ayants droit de Monsieur Marcel X..., représentés par Me Patrice MOEHRING (avocat au barreau de PARIS) CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES (CNIEG) 20

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11460

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Il est dommageable que AS persiste dans ses erreurs, son ego le rend totalement aveugle à son environnement" ; que cet audit qui énonçait dès son ouverture les dysfonctionnements existants s'est donc résumé

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