Codes de loi français

Article 3

Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,0856 Désignation : Lapines mères : Cheptel présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 0,15 Désignation : Lapins à l'engraissement : Cheptel produit en 1988 (U.G.B. par unité) : 0,003 Désignation : Oies grasses

Article 1

Fontainebleau, Meaux, Melun ; -à compter du 29 mai 2018, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Toulon, Draguignan ; -à compter du 12 novembre 2018, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Nice et Grasse

LEGIARTI000041981247

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS CH GRASSE CH GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN

Article 14

efficacement l'exposition des enfants aux communications commerciales audiovisuelles relatives à des denrées alimentaires ou des boissons contenant des nutriments ou des substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique, notamment les matières grasses

Article Annexe 5

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT PHILIPPE

Article Annexe 5

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE

Article 2

répondent aux conditions fixées par l'article 1er du présent arrêté : ― producteurs dont le taux d'utilisation du quota pour la livraison, sur l'une ou l'autre des campagnes 2008-2009 ou 2009-2010, compte tenu de la correction relative au taux de matière grasse

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

mineurs de la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Faa'a-Nuutania (Papeete) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis (Essonne) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt de Grasse

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

tribunal judiciaire d'Agen Cour d'appel d'Aix-en-Provence Alpes-de-Haute-Provence Digne-les Bains Manosque Ressort du tribunal judiciaire de Digne-les-Bains Alpes-Maritimes Nice Nice Ressort du tribunal judiciaire de Nice Grasse

Article ANNEXE 33

André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau

Article 2

Segrétain (Philippe), président de Transcet. M. Cornil (Michel), président de l'Union des transports publics (U.T.P.) ; suppléant : M. Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M.

Article ANNEXE 14

Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.

Article (51 à 59)

REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

LEGIARTI000029537037

JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot) 7,40 JPS B, en 49 g (pot) 12,00 Maryland tabac à tuber, en 50 g 12,00 News N, en 30 g (blague) 7,40 News N, en 48 g (pot) 11,80 News N, en 49 g (pot) 12,00 News N, en 50 g (pot) 12,30 Philip

LEGIARTI000050066316

Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe

LEGIARTI000028786110

0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard Philipe

LEGIARTI000025546975

Département des Alpes-Maritimes Communes d'Andon, Antibes, Ascros, Auribeau-sur-Siagne, Biot, Cabris, Cannes, Cannet (Le), Caussols, Entraunes, Grasse, Gréolières, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Peymeinade, Puget-Théniers

Article Annexe I

la formation, l'organisme formateur délivre au stagiaire un document permettant d'attester de cette formation comprenant : - les modules de formation suivis ; - les catégories d'animaux visés par la formation suivie : volailles maigres, volailles grasses

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Alpes-Maritimes Grasse Ressort du tribunal judiciaire de Grasse. Nice Ressort du tribunal judiciaire de Nice. Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence Ressort du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence.