ROCHER à VÉLIZY (ses conclusions, page 14) à savoir 2.687 € bruts mensuels ; que la société YVES ROCHER avait pour sa part fait valoir (ses conclusions, page 31) que l'institut YVES ROCHER de VÉLIZY dirigé

SUR SEINE Prévenu, appelant, libre, assisté de Maître BERNARD A..., avocat au barreau de PARIS SAUVAGE Bruno, Yves, né le 10 Avril 1959 à Brest (29), fils de SAUVAGE Raymond et de MENEZ Yvette, de nationalité

Portalis DBVB-V-B7J-BOJ5M ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Pierre-yves

D'autre part, il résulte encore des pièces versées aux débats que la société LBV YVES ROCHER, - réalisait chaque année une étude de conformité du centre (contrôle de l'espace et de ses composantes, dans

Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

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le but de présenter une estimation cohérente avec la valeur d'une oeuvre à l'authenticité reconnue ; que la date portée sur ce document ne saurait être considérée comme un élément secondaire de cette pièce

SAINT-LAURENT PARFUMS a soutenu que ces pièces n'étaient pas des copies fidèles de pièces originales ; qu'elle a ajouté que n'était pas anodine la communication d'une pièce non sincère ; Considérant que

Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Isabelle GRANDBARBE, Conseiller Conseiller : Jean Yves FROUIN, Conseiller Greffier : Annie FOUR, uniquement présent(e) aux débats, DEBATS : A l'audience publique du 11 Septembre 2007, Les

Jean-Yves Y... et M. Gérald Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Jean-Yves Y... et M.

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 septembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Christian Z..., Abderrazak B..., Serge D...,

FAITS Mme Danielle X..., née le 19 juin 1950 a été embauchée par la société Standyr, société appartenant au groupe Laboratoires de Biologie Végétale Yves ROCHER, ci-après désignée, société LBV Yves ROCHER

Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

POITOU-CHARENTES POITIERS Avenue de Northampton BP 559 86020 POITIERS CEDEX Non comparante ni représentée COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS,

La société Yves Rocher pollue le débat en prétextant que la locataire gérante ne verse aucune pièce qui lui serait propre.

mois avec le rappel du dossier à l'audience du 07/07/2025 pour faire le point du dossier, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.HERVE DANSE Juge : M.JEAN PIERRE

Sur la demande d'écarter des débats certaines pièces.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que du mariage de René X... et d'Yvonne Y... sont nés trois enfants, Anne-Marie, Z... et Yves

BLANC- SYLVESTRE, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller