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985 résultats pour « Pierre-Yves LE BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

61630b7142de3d260b993283

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

13/01/2019

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Immatriculations

LE CHEVAL BLANC, PUGEAULT, Marc, Gilles, Yves, Pierre

SIREN 534694369GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

23/08/2013

Voir →

Immatriculations

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERS, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

07/06/2013

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c270

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

BLANC-SYLVESTRE, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c02

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Pierre X..., demeurant ..., 19°/ de M. Yves A..., demeurant ..., 20°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372272cd580146773fd211

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Yves Y..., cogérant de la société Transport Rival, domicilié à Chezieux-Moingt, Montbrisson (Loire), 2 / de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33ceecdc6046d4713dc89

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2025R00081 - 2611900009/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/04/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * OPPY INTERNATIONAL [Adresse 1], RCS 821016029 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BLANC Christophe

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024072

Admin. suprême

24 mars 2010

24 mars 2010

Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blanc, avocat de la société SLD Aix-en-Provence, venant aux droits de la SA Navarro, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, rapporteur

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008164637

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

du conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires lui a infligé la sanction de l'interdiction d'exercer la profession vétérinaire pendant une durée d'un an dont six mois avec sursis ; Vu les autres pièces

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162f3bd24fee0dd3d00606e

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

06/2012 à la requête de Association DIOCESAINE DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 12] défaillante SASU GINGER CEBTP venant aux droits de la SAS CEBTP , demeurant [Adresse 14] représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cd9

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

SEPTEMBRE 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 12/ 02046 APPELANTE : SARL CAT IMMO représentée par son gérant en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 11 avenue Pierre

Source officielle
CC

civ1

613723e5cd5801467740f943

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Yves X..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f6f

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Il était convoqué le 28 mars 2002 à un entretien préalable par lettre remise en mains propres, et mis à pied à titre conservatoire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00786

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

X... a été engagé par la société Centre médical spécialisé « Le Mont-Blanc » (CMS) à compter du 1er décembre 1967 en qualité de commis de cuisine avec application de la Convention collective nationale

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9b6eece6191ac997fedfa

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

UPAMA RHONE ALPES AUVERGNE SA SYLUMIS SA GAN ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Jean-Philippe ROMAN Me Philippe DAUMAS Me Agnès ERMENEUX Me Pierre-Yves

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01590_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que, par courrier du 27 juillet 2018, le préfet de la Drôme a informé M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061395

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Pierre U et autres ; 3°) de mettre à la charge de ces derniers la somme de 2000 euros au titre des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9bd

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

CAFE HOTEL RESTAURANT DU CHEVAL BLANC Y... A...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008035830

Admin. suprême

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Pignerol, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 66 du code électoral : "Les bulletins blancs, ceux ne contenant pas

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26LY00106_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d959

Cassation

11 décembre 1974

11 décembre 1974

(YVES), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (9EME CHAMBRE) EN DATE DU 25 OCTOBRE 1973, QUI, POUR USAGE DE FAUX EN ECRITURES PRIVEES, LES A CONDAMNES L'UN ET L'AUTRE A QUATRE MOIS D'EMPRISONNEMENT

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60339c962493a0514615db88

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle