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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II (suite 1)
FR000000000000662 GEODALYS GEODALYS Chaufferie de la plaine
Article Annexe
OBSERVATIONS Yonne De la Gravière à la Chaînette 601 2 novembre 2009 13 décembre 2009 Navigation interrompue De Port-Renard à Epineau 602 2 novembre 2009 13 décembre 2009 Navigation interrompue Canal de Bourgogne Ecluse 67 S de Thorey-en-Plaine
LEGIARTI000030463520
CÔTE D'OPALE NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE JEAN PERRIN AUVERGNE POLE SANTE RÉPUBLIQUE - CLERMONT AUVERGNE CLINIQUE DE LA PLAINE
Article Annexe I (suite)
14 Calvados Benerville-sur-Mer 14 Calvados Bénouville 14 Calvados Bernières-sur-Mer 14 Calvados Biéville-Beuville 14 Calvados Bretteville-l’Orgueilleuse 14 Calvados Cagny 14 Calvados Cambes-en-Plaine
Article ANNEXE 15
Secteur 2 : Saint-André sud-est Plaine de Champ Borne - Ravine Creuse - Rivière du Mât les Bas - Centre ville Le DPM depuis la parcelle AK 581 jusqu'au quartier de Grand Canal, où la limite du DPM se confond avec la route coloniale de Champ
Article ANNEXE
PLAINE DE FRANCE PARCELLE LIEUDIT SURFACE COMMUNE ESTIMATION France Domaines PRIX DE REVIENT AFTRP 93001D0070 16, rue du Chemin-Vert. 4 607 Aubervilliers. 598 910 € 465 774 € 93001D0137 23, rue du Chemin-Vert. 2 765
68 Haut-Rhin Richwiller 68 Haut-Rhin Riedisheim 68 Haut-Rhin Riquewihr 68 Haut-Rhin Rixheim 68 Haut-Rhin Rodern 68 Haut-Rhin Rorschwihr 68 Haut-Rhin Ruelisheim 68 Haut-Rhin Sainte-Croix-en-Plaine
Saint-Genest-Lerpt 42 Loire Genilac 42 Loire Saint-Haon-le-Châtel 42 Loire Saint-Haon-le-Vieux 42 Loire Saint-Jean-Bonnefonds 42 Loire Saint-Joseph 42 Loire Saint-Léger-sur-Roanne 42 Loire Saint-Martin-la-Plaine
parcelle EB 55, 89, rue de Lagny, 44 à 46, rue des Maraîchers, rue Philidor et passage de Lagny, sans numéros. 50 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 18 à 20, rue des Pyrénées, 67, rue de Lagny, 9, rue des Maraîchers, et rue de la Plaine
Article Annexe I
Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ; SA GUICHARD, Les Marais, 38300 Bourgoin-Jallieu, et 38300 les Eparres, puis Société Nouvelle des Cartonneries GUICHARD, rue de la Plaine
LEGIARTI000025084897
Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade 45.4DA 6,60 Métallerie : petite serrurerie (clefs, dépannage, petites réparations), travaux intérieurs, travaux extérieurs (généralement de plain-pied
Article I
charpente. 45. 4CD 6, 60 117 002 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 45. 4DA 6, 60 117 002 Métallerie : petite serrurerie (clefs, dépannage, petites réparations), travaux intérieurs, travaux extérieurs (généralement de plain-pied
Territoire de Belfort Valdoie 90 Territoire de Belfort Vétrigne 90 Territoire de Belfort Vézelois 91 Essonne Abbéville-la-Rivière 91 Essonne Angerville 91 Essonne Arrancourt 91 Essonne Authon-la-Plaine
Article Annexe II (suite 2)
FR000000000000754 GEOPICTA GEOPICTA 10 482 9 381 8 310 7 273 6 270 5 298 4 358 3 452 54 824 FR000000000000755 EPS VILLE-EVRARD Chaufferie EPS VILLE-EVRARD 3 780 0 0 0 0 0 0 0 3 780 FR000000000000756 PLAINE
Article (80 à 89)
LA ROCHE-SUR-YON 85 D 88 D 760 LA ROCHE-SUR-YON D 248 LA ROCHE-SUR-YON 85 D 248 D 746 LA ROCHE-SUR-YON D 88 LA ROCHE-SUR-YON 85 D 949 D 746 LUÇON D 137 SAINTE-GEMME-LA-PLAINE
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
Le Tampon II, Le Tampon III, Le Tampon IV 4e circonscription Cantons de : Petite-Ile, Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes
LEGIARTI000050672722
22-1 Bretagne Côtes-d'Armor 2019_LOT3_ZN_22_002 Lanfains FREE MOBILE/ORANGE Rozieux 264406 6822110 2019_LOT3_ZN_22_002_S2 1 La Salle 263902 6821783 Le Bourg 262284 6822106 2020_03_35-1 Bretagne Ille-et-Vilaine 2020_LOT1_ZN_35_002 SAINT-REMY DU PLAIN
Un affichage visible interdit cette zone aux usagers ; b) Prévention des chutes de plain-pied Les locaux, voies de circulation et aires de stationnement sont exempts de tout encombrement gênant la circulation des véhicules ou des piétons.
Article 2
département de la Vienne (86), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de la Vienne ; 17° Le 27 mai 2024, le site de célébration de Châteauroux, situé sur le site de la plaine
Comportement au feu des bâtiments Les appareils de distribution et les aires de distribution qui leur sont associées ne peuvent être situés qu'en plein air, ou sous une structure de plain pied, ouverte au minimum sur un coté et recouverte par une toiture
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