Y... et la société Le Café de la plage en cessation et indemnisation des nuisances sonores répétées provenant d'établissements qui diffusaient de la musique jusqu'à une heure tardive de la nuit en utilisant

, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-23.397 contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige l'opposant à la société Palmer plage

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ du Centre de réadaptation fonctionnelle des Plages

acquis ; qu'en ne recherchant pas, comme il y était invité, si les salariés ne continuaient pas, dans ces conditions, à bénéficier après le 9 mai 2001 des majorations salariales étendues à la nouvelle plage

E..., assisté de son curateur, a fait valoir que le pas-de-porte versé, d'un montant de 30 000 euros, était dérisoire, en présence d'un bail commercial portant sur un bien exceptionnel, telle une plage

qu'en raison de l'absence de celui-là pour cause de maladie, celui-ci ait lui-même pris le 13 juin 1990 des rendez-vous avec les centrales d'achat en vue de préparer la présentation de la "collection plage

les périodes soient d'une durée variable, et que le Centre admettait le bénéfice des 35 heures au profit des infirmiers qui étaient parfois affectés de manière durable sur une partie seulement des plages

l'article 1018- A du Code général des impôts, avec exercice de la contrainte par corps ; " aux motifs qu'" il était reproché à Michel X..., seul appelant des dispositions pénales, de s'être à Carnac-Plage

près de deux heures; qu'au moment des faits, Fabrice E... était assis à proximité de l'aire d'atterrissage des hélicoptères, à une quinzaine de mètres du poste de secours situé en surplomb de la plage

X... construction (la société V...), assurée auprès de la société MAAF assurances (la société MAAF), la réhabilitation d'une maison et la construction d'une piscine et de plages ; que la société V... a

contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence La Plage

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Marignane plage

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Palmer plage

Stéfan X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Calvi Plage, société anonyme, dont le siège

[I] et de la société [D] et associés, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société La Grande Galerie de [Localité 6] plage, et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats

d'appel a constaté qu'outre le caractère établi de ce grief, le salarié visait particulièrement ‘'les salariés qu'il sentait les plus vulnérables'‘ et que l'une de ses subordonnées avait été retrouvée en pleurs

FOND DU 30 JANVIER 2020 lv N°2020/ 58 N° RG 18/06652 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJQD Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBIL IER MARIGNANE PLAGE

revendication de la sci Plage de Poé, de rejeter les demandes de Mme [J] et de M.