ROGER X...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger X..., demeurant à Serres (Lot) Bagnac-sur-Cele, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de Me Roger, avocat de Mme X..., de Me

Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1989 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre civile), au profit de la société La Protectrice, dont le siège est ..., La Défense

Viennois, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre. Sur le rapport de M. Charruault, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat de M.

Roger, Fernand Z..., notaire, demeurant à Cuxac Cabardes (Aude), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1995, qui, pour escroqueries, a condamné Monique X... à 5 ans d'emprisonnement, dont

. ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2009), que la société civile immobilière 99-101 rue Rouget de l'Isle et 27 rue des Bas Rogers à Suresnes (la SCI), assurée

tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti, dans les rôles de la commune de Guerigny, à raison d'un bien sis 68 rue Roger

Hervé Z... conclut à l'irrecevabilité des demandes dirigées à son encontre "en ce qu'il vient aux droits de la SCP D... E... Z... et aux droits de la SCP F... D...

uniquement instaurée au profit du fonds situé sur la zone 3, que cet état descriptif prévoyait que l'ensemble des lots était grevé de servitudes de passage réciproques, nécessaires à l'existence d'un va-et-vient

NETHING de l'intégralité de ses demandes, - prononcé la résolution de la vente du 13 mai 2003, aux torts de la SCI Roger NETHING, - dit que la SCI Roger NETHING supportera les frais relatifs à cette

rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sandra X..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Roger

Ateliers [Localité 17] et Compagnie ; condamner solidairement la société Ateliers Roger [Localité 17] et Compagnie, Me [P] ès qualités de liquidateur amiable de la société Ateliers Roger [Localité 17

Viennois, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de Me Roger, avocat de M.

Par actes sous seing privé du 25 février 1999, la totalité des parts a été cédée aux consorts X... qui ont pris le contrôle de la société Roger Z...

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de Me Roger, avocat de M.

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de Me Roger, avocat de la Communauté

Viennois, conseiller, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.