Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
193 résultats pour « Roland GRAS »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
193 résultats pour « Roland GRAS »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 14
l'exposition des enfants aux communications commerciales audiovisuelles relatives à des denrées alimentaires ou des boissons contenant des nutriments ou des substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique, notamment les matières grasses, les acides gras
Article ANNEXE 6
Rue Lautréamont limite nord de la parcelle D 39 jusqu'à la rue Romain-Rolland, côté impair. Rue Romain-Rolland, côté impair, jusqu'à la rue de Stalingrad. Limite communale jusqu'à la limite de Drancy.
Article Annexe II
Cidre, poiré, vins de fruits 250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables E 392 Extraits de romarin Huiles végétales (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras
Article 1
Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds. Enquête flux touristiques en Guadeloupe.
Article Annexe II
La Réunion La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds. Mayotte Dzaoudzi-Pamandzi. Nouvelle-Calédonie Aéroport international de Nouméa La Tontouta, Lifou, Magenta Saint-Barthélémy Aéroport de Saint-Barthélémy. Polynésie française Tahiti-Faaa.
Article 1
II Administrateur de systèmes d'information. 326n 3 ans Lycée Pasteur Mont Roland (CFA ASPECT). II Responsable en études et en développement du système d'information. 326r 5 ans HITEMA.
Article 333-2.12
Examen du radeau et particulièrement des tissus pour les craquelures, tournage au gras, durcissement, effets de bactéries, etc. 1.3.3. Examen de l'armement et des accessoires. 1.3.4.
Article Annexe I
Pour les oies et canards élevés pour la production de foies gras, si l'abattage a lieu dans une salle d'abattage à la ferme agréée, sur l'exploitation où a lieu le gavage, l'enregistrement des mentions prévues aux b et c du point 15 est remplacé par l'enregistrement
Article 1
Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds.
Article (suite 2)
moins) Z S/P 3 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, C Non Acide propionique Y S/P 3 2G Cont Non T1 IIA Non R F A Oui 15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6 Acides gras
LEGIARTI000043897479
Description Titre du tableau : -colonne : Lettre de la colonne sur EXCEL Les champs dont le nom est en gras figureront sur le bulletin de vote tel qu'il se présentera sur le site de vote, et devront présenter la même information que sur le bulletin de
Article D641-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 51
La part des biocarburants produits à partir d'huile de palme, de distillats d'acide gras de palme et de soja est nulle.
LEGIARTI000028786110
Joliot-Curie VIVONNE Reims 0100031E Collège Beurnonville TROYES Reims 0511254L Collège François Legros REIMS Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Rennes 0561474Y Collège Charles Langlais PONTIVY Rennes 0561332U Collège Romain Rolland
Article 1
II Administrateur de systèmes d'information. 326n 2 ans Lycée Pasteur Mont Roland.
Article Annexe 190-A.6
Les caractères Helvetica gras, sansérifs ou bâtons offrent une bonne lisibilité, à la fois tactile et visuelle.
Article III
D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras
Article Annexe I (suite)
Levure biologique (AB) - Notion de coût matières premières Citer les différentes formes commerciales de la levure S2.4.4 : Les produits d'addition Additifs - Acide ascorbique (E300) - Lécithine de soja (E322) - Mono et diglycéride d'acides gras
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Corps gras (extraction des). Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du).
LEGIARTI000046604070
COMBUSTIBLE k 0 en % Gaz naturel 0, 47 11, 7 Propane 0, 51 14 Fuel domestique 0, 57 15, 8 Fuel lourd 0, 59 16 Charbon gras 0, 67 18, 7 Charbon maigre 0, 71 19, 6 Coke 0, 71 20, 6 b) Chaudières à condensation autre que celles fonctionnant
LEGIARTI000026833773
Si le demandeur peut justifier, dans son cahier des charges, de l'intérêt nutritionnel de certains acides gras (de la série oméga 3, par exemple), la ration peut contenir jusqu'à 1,9 % d'acide linoléique, et il convient alors d'ajouter de l'alphatocophérol
Page 7 · 193 résultats