Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Schindler, aux droits de la société Roux Combaluzier Schindler (RCS), et de la société Sacamas, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Roux Combaluzier Schindler

Roque, demeurant à Montech (Tarn-et-Garonne), Saint-Roquier, 3°/ M. Louis Z..., demeurant à Montech (Tarn-et-Garonne), ..., 4°/ M.

Dans ces conditions, la SAER n’est pas fondée à soutenir que le classement du site de La Roque en zone 1AUZ est entaché d’une erreur de droit. 9.

l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du procès-verbal de la réunion du comité consultatif médical (CCM) du 30 avril 2009, détenu par la direction de l'hôpital Emile Roux

Bouches-du-Rhône), 48/ Mme Gisèle I..., demeurant ... (10e) (Bouches-du-Rhône), 58/ Mme Anne-Marie F..., demeurant ... (10e) (Bouches-du-Rhône), 68/ Mme Sylvie C..., demeurant ..., villa n8 8 à La Roque

réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES

FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES

attaqué que : « Composition de la cour lors des débats et du délibéré à l'audience du 6 avril 2016 et à l'audience du prononcé du 27 avril 2016 : Mme Barbier, président de la chambre de l'instruction, Mme Roux

juge a privé sa décision de base légale au regard de l article 48 de l ordonnance du 1er décembre 1986 ; 2 ) qu'en tirant de la seule erreur d addition dont était assortie l offre de l entreprise Roux

#Rui Alberto Pereira Roque contre His Excellency the Lieutenant Governor of Jersey.#Demande de décision préjudicielle: Royal Court of Jersey.

André X..., demeurant La Bastide des Moulins, avenue Jean Roques, 13190 Allauch, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1998, où étaient présents : M.

dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES

Inscrit au RCS sous le numéro 813 870 649 RCS [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre GASPOZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Assistés, lors des débats de Monsieur Nathan ROUX

Compagnie française du thon océanique, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Helvetia assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Le Roux

Fegersheim, le 3 août 1997 vers 13 heures, en état de choc et portant des marques de violences, déclarant quelle avait été violée par un client de nationalité allemande, âgé d'environ cinquante ans, roux

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par grade et pour l'ensemble des personnels d'encadrement affectés au sein de l'hôpital Emile ROUX

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier PREVOST Monsieur Reynald LEROY Assistés, lors des débats de Monsieur Nathan ROUX

Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Goutet, avocat de la commune de la ROQUE D'ANTHERON et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat du groupe d'action municipale de la Roque-d'Antheron, - les

ROQUES ET LECOEUR ALES a rompu le contrat avec effet immédiat.