Codes de loi français

Article 3

46°59'19" N 56°16'44" W Loxodromie Langlade ML04 Pointe du Cap Percé 46°53'21" N 56°14'44" W Laisse de basse mer Langlade ML05 Pointe du Ouest, Cap Coupé 46°46'58" N 56°21'01" W Loxodromie Langlade ML06 Cap Bleu

Article 5-11

Ils sont composés d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrivent un pictogramme et des inscriptions de couleur blanche.

Article 4

artificielle", visant : a) Les sources radioactives scellées et les appareils électriques émettant des rayonnements ionisants mentionnés à l'article R. 1333-104 du code de la santé publique et ne nécessitant pas de zone délimitée au-delà de la zone surveillée bleue

Article 11

. - Par exception, les cartes blanches barrées de bleu délivrées avant l'entrée en vigueur du présent arrêté en application des articles 7 et 17 de l'arrêté du 30 septembre 1975 susvisé, valent autorisation de mise en circulation au sens de l'article

Article ANNEXE

Ses caractéristiques principales sont les suivantes : -sigle de la sécurité civile : triangle bleu sur disque de couleur orange ; -les mots " Laissez-passer Sécurité civile ", ainsi qu'une bande sur le pourtour, apparaissent de couleur orange.

Article 9

Indépendamment des mentions réglementaires applicables à tous les fromages et celles prévues à l'article 6 du présent décret, l'étiquetage des fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée " Bleu du Vercors-Sassenage " doit comporter le nom

Article 3

A cet effet, le bleu marine est interdit.

LEGIARTI000020248528

Fond Le fond doit être uni, de couleur claire (bleu clair, gris clair). Le blanc est interdit. 5. La tête La tête doit être nue, les couvre-chefs sont interdits. 6. Regard et position de la tête Le sujet doit présenter son visage face à l'objectif.

Article R623-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 99

cultures intermédiaires piège à nitrates : a) Sinapis alba - Moutarde blanche ; b) Avena strigosa - Avoine rude ; 4° Plantes protéagineuses : a) Pisum sativum - Pois protéagineux ; b) Lupinus albus - Lupin blanc ; c) Lupinus angustifolius - Lupin bleu

Article 6-1

La balise est carrée et son décor est constitué d'une flèche blanche coudée vers le bas à droite, représentée sur un fond bleu. Balise J6. Balisage des limites de chaussées par délinéateur.

Article 2

La combinaison des trois couleurs (bleu, blanc et rouge), à l'exception de la reproduction de l'emblème d'un parti ou groupement politique, est interdite. Le format est de 210 millimètres de largeur et 297 millimètres de hauteur.

Article Annexe II

Caractéristiques : forme ronde ; pictogramme blanc sur fond bleu (le bleu doit recouvrir au moins 50 p. 100 de la surface du panneau). Panneaux à utiliser : (clichés non reproduits) 5. Panneaux de sauvetage et de secours.

Article 40-1

L'utilisation de deux jeux de cartes est requise, l'un est rouge, l'autre est bleu et les cartes, soumises à agrément préalable, sont plastifiées.

Article ANNEXE

Les couleurs des panneaux sont définies en fonction des zones qu'ils identifient : a) bleu pour la zone surveillée ; b) vert, jaune, orange et rouge respectivement pour les zones contrôlées vertes, zones contrôlées jaunes, zones contrôlées oranges et

Article R311-38-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 33

-Le plan mentionné au second alinéa de l'article L. 311-8, intitulé “ Plan bleu ”, prend en compte les objectifs opérationnels fixés dans le dispositif “ ORSAN ” définis à l'article R. 3131-4 du code de la santé publique. II.

Article R4451-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

-Les zones mentionnées à l'article R. 4451-22 sont désignées : 1° Au titre de la dose efficace : a) " Zone surveillée bleue ", lorsqu'elle est inférieure à 1,25 millisieverts intégrée sur un mois ; b) " Zone contrôlée verte ", lorsqu'elle est inférieure

Article Annexe I

999,9 + 1 155,5 ± 3 Gravure en creux : Pièces 200 € en or " Europa " qualité Belle 37 Or 999,9 + 1 31,104 ± 3 Gravure en creux : Pièces 200 € en or qualité Belle Epreuve. 37 Or 999,9 + 1 31,104 ± 3 Lisse Pièces 200 € en or avec insert noir ou bleu

Article 4

O Grand Héron/Héron bleu/Grand Héron bleu (Ardea herodias). O Héron mélanocéphale (Ardea melanocephala). O Aigrette tricolore (Egretta tricolor). O Aigrette bleue (Egretta caerulea). O Aigrette neigeuse (Egretta thula).

Article 2

Rorqual bleu, grand rorqual (Balaenoptera musculus). Rorqual commun (Balaenoptera physalus). Baleine à bosse, Mégaptère (Megaptera novaeangliae). Néobalaenidés Baleine pygmée (Caperea marginata).