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15 000 résultats pour « Sebastian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3f09ba5988459c59d9f

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Sébastien Y... diverses sommes, à neuf reprises, entre 1975 et 1984 ; que l'administrateur de la succession de M.

Source officielle

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CC

civ2

61372283cd580146773fde6e

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Fernand, Joseph Y..., 2 / Mme Nicole X..., épouse Y..., agissant en qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Sébastien et Joëlle, et pris en qualité de civilement responsables dudit

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc61

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 5 octobre 1993, qui, pour destruction ou détérioration d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00442

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

Y... et U... ont demandé, par lettres du 29 juin 2015, une modification de l'avenant pour se voir affecter sur la seule région Lorraine et en priorité sur le site Saint-Sébastien à Nancy et ont indiqué

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00446

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

Sécurité à laquelle était applicable la convention collective des entreprises de prévention et de sécurité, occupaient en dernier lieu les fonctions d'agent de surveillance au centre commercial Saint-Sébastien

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427613

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE CHAROLLES, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 29 mars 2007, qui a relaxé Sébastien

Source officielle
CC

cr

6137264dcd5801467742483c

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

effectué, selon lui, non pour repousser le ballon, mais pour l'atteindre à la jambe droite ; mais qu'il convient de relever que les déclarations des époux X..., d'Antoine Z..., de Sandy A... et de Sébastien

Source officielle
CC

civ2

613723d7cd5801467740edf9

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Sébastien Gabriel A..., demeurant ..., 6 / de Mme Séverine D..., demeurant ..., 7 / de Mme Marie-Ange G..., demeurant ..., 8 / de M. Daniel H..., demeurant ..., 9 / de M.

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CC

civ3

61372451cd580146774147e9

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Thomas et Sébastien Y... et MM.

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CC

cr

61372632cd58014677423b34

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Statuant sur le pourvoi formé par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2001, qui a relaxé Sébastien

Source officielle
CC

cr

6137266ecd58014677425828

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

dans l'incapacité de se protéger elle-même, en raison de son état, et l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement et 5 000 francs d'amende ; " aux motifs qu'il résulte des éléments de la procédure que Sébastien

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa64

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

ostréicole "Les Ilôts de Bréhat", ont abouti, après signature d'un protocole d'accord le 15 mai 1995, à la création de la SA Breizh Istr au sein de laquelle il conservait un rôle essentiel et dont son fils Sébastien

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100106

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Sébastien Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

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CC

civ3

613722f6cd58014677403c78

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

assuré par la compagnie AXA Assurances, de l'installation électrique d'une maison d'habitation qu'il a fait raccorder ultérieurement aux bâtiments de son exploitation agricole; que son fils mineur, Sébastien

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CC

cr

613725a6cd5801467741f801

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le juge d'instruction, saisi de faits de vol à l'aide d'une arme apparente ou cachée dans une bijouterie, a mis en examen Mustapha X..., Sébastien

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300922

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Sébastien Z..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

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CC

civ2

61372422cd58014677412ba5

Cassation

6 mai 2004

6 mai 2004

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mai 2002) et les productions, que la société UCB a assigné la SCI Saint-Sébastien

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CC

soc

6079b1bf9ba5988459c53313

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

Franck X..., Stéphane Y... et Sébastien Y... ont été engagés par la société Les Clochetons, pour la saison 1999/2000 en qualité, le premier de barman serveur, et les deux autres de chefs de rang ; que

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5391cdc6046d474d02ce

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c8d9cdc6046d47f1ab99

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 23/04/2026.

Source officielle