(lettre du 21 octobre 1992) ; " Je ne pense pas que les avances de la société Seda... à la société Seda Expansion aient été effectuées dans un but personnel, surtout qu'à l'époque, le contexte économique

Y... d'avoir à Sedan le 14 juillet 2001 volontairement commis des violences avec arme sur Jean-Philippe Z... et Antonio A... dont il est résulté une incapacité totale de travail de plus de huit jours,

Il demande oralement de retenir la recevabilité de l'appel, faisant valoir qu'étant sédatée la patiente ne se trouvait pas en capacité d'exercer ses droits.

Léon sur le CD935, et l'Audi A5 qui brûlait dans le chemin; qu'à 01 heures 35 la SEAT Léon rejoignait la 207 de M.

en demeure, et qu'il avait ignoré les réclamations de l'administration fiscale, la cour d'appel s'est fondée sur des motifs contradictoires ; "alors, qu'enfin, Denys X... a produit un rapport du Sénat

débats que l'augmentation de capital de l'AFD aurait été conditionnée à son engagement de stabiliser sa masse salariale quand le procès-verbal de la réunion du comité du 8 décembre 2021, le rapport du Sénat

Once all the votes had been counted the central electoral office, on the basis of the 1992 Law on Elections to the Chamber of Deputies and the Senate, granted the parliamentary seat belonging to the Italian

Par jugement du Tribunal de commerce de SEDAN du 17 octobre 2024, la SARL [O] a fait l’objet d’une liquidation judiciaire simplifiée.

- SEAT IBIZA, 1,2L et 1,6L et 2,0L ; - SEAT LEON, 1,6L et 2,0L ; - SEAT ALTEA, 1,6L et 2,0L ; - SEAT EXEO, 2,0L ; - SEAT ALHAMBRA, 2,0L ; - SEAT TOLEDO, 1,6L À titre subsidiaire, JUGER

Velez a souscrit le 20 septembre 1990 auprès de la Mutuelle Assurance un contrat pour un véhicule Seat Marbella; qu'il a provoqué un accident à Marseille le 25 décembre 1992; que la Mutuelle Assurance

brigade de surveillance intérieure du [Localité 3], en service de contrôle routier à la grande barrière de péage du [Localité 1] sur l'A9, dans le sens Espagne-France, ont constaté l'arrivée d'un véhicule Seat

[Z] [D] était propriétaire d'un véhicule automobile Seat Altéa immatriculé [Immatriculation 1], assuré à la MACIF, notamment contre le vol, suivant contrat en date du 29 octobre 2012. M.

relatif à une demande d’avis de la commission des affaires économiques du Sénat dans le secteur de l’agroéquipement

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président du Sénat à sa demande de communication

ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 21 septembre 2023, Mme [I] [V] a acquis auprès de la société Herary Auto’s situé à [Localité 2] aux Pays-Bas, par l’intermédiaire de [N] [B] [F] un véhicule de marque Seat

de terrain puis au domicile de Mme H..., épouse Y..., présidente d'une association de sauvegarde des animaux à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), des procès-verbaux ont été dressés par les gendarmes de Sedan

qu'il précisait que ces prêts, ayant atteint la somme d'environ 920 000 francs, lui avaient été ultérieurement remboursés avec intérêts en espèces et par chèques tirés sur les sociétés STIA, ETR et SERAT

cette solution était retenue dans la mesure où le maire ne pouvait plus renoncer au choix de la société Corse Poids Lourds puisque cette dernière avait déjà commandé le matériel auprès du fournisseur Semat

Il tenait le portable de Sedat dans sa main. Il n’avait pas réussi à l’allumer. Il pensait que Sedat ne lui avait pas donné le bon code PIN. Sedat a réfuté cette accusation.

On 15 October 2013 it reported back to the Senate, which, on 27 November 2013, invalidated the applicant’s election and declared that he had forfeited his seat.