Christian Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, 5°/ à M.

non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base

; Q5 : Le vol ci-dessus spécifié a-t-il été précédé, accompagné ou suivi de violence sur la personne de Simone Y..., veuve Z... ?

de cassation, pris de la violation des articles 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse aux chefs d'argumentation essentiels de la partie civile et défaut de base

C... a, sinon confié, du moins abandonné la conduite de la séance de tir à un tiers, M.

mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation présenté pour Christian Y... et pris de la violation des articles 436, 437, 444 et 446 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

Simone, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

DE LA RESIDENCE PARK BAIE DES ANGES C / SNC PARK BAIE DES ANGES S. A. AXA CORPORATE SOLUTIONS SARL QUESADA ENTREPRISE Société ARCOBA SAS S. A.

Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de Me Durand, représentant la société ENGIE, et de Me Simon, représentant la société ELOGIE-SIEMP. Considérant ce qui suit : 1.

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND SUR RENVOI DE CASSATION DU 29 OCTOBRE 2010 N° 2010/344 Rôle N° 09/18825 N° 05/17213 (Joint) Synd. de copropriété RESIDENCE PARK BAIE

de la poitrine droite où se trouvait une sortie de balle d’un centimètre.

balle au plafond.

P MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Marianne DESSIS, avocat au barreau de GRASSE INTIME Syndicat des Copropriétaires LE COMMODORE, demeurant BP 49-06271 VILLENEUVE-LOUBET pris en la personne

APPELANTS et INTIMES à titre INCIDENT : SOCIÉTÉ FOCHI, SARL ZI Mi- Plaine-4 bis rue Perrin 69680 CHASSIEU représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de la SCP CLEMENT- CUZIN & BALLY

; A la SCI MARIE SIMON et Madame [E] ensemble la somme de 350 € en remboursement du constat d’huissier du 20/2/2017 ; A la SCI MARIE SIMON et Madame [E] ensemble la somme de 120 € par an à titre de surcoût

l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : 1° La DIRECTION DEPARTEMENTALE des AFFAIRES SANITAIRES et SOCIALES (DDASS) de la SeineMaritime, en sa qualité de tuteur de SIMON

, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARON Simone

(Indre-et-Loire), 7°/ de Mme Anne-Marie U..., demeurant rue de la Baronnière, Beaumont-en-Véron, Avoine (Indre-et-Loire), 8°/ de Mme Simone K..., demeurant Huismes, Avoine (Indre-et-Loire), 9°/ de

Mme [S] [J] [T] Représentée par Me Julien BROSSON de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE assistée de Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON

les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 319 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base