Potestad, décorateurs, en chargeant la société Primard des travaux d'électricité ; qu'ils ont cédé leurs parts, le 14 décembre 1976, à Mmes Y... qui se sont plaintes, en 1978, auprès de la société Songip

    The Antalya Magistrates’ Court ordered the remand in custody of Tayyip Ölmez, Vahdettin Budak, Songül Karatağna and Mehmet   Emin   Yalçın on 27 February, 22 March, 21 April and

Akmeşe     Songul KARAKUŞ est une ressortissante turque née en 1978, résidant à ERZURUM et représentée par İ. Akmeşe

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: J 21-20.930 Demandeur: la société Marina Défendeur: la société Sognu-Valery et autre Requête n°: 163/22 Ordonnance n° :

le siège est 113,114, cité Wacapou, 97310 Kourou, en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1996 par le tribunal d'instance de Cayenne, au profit : 1°/ de la Société guyanaise de l'air liquide (SOGAL

En ce qui concerne le sonneur à ventre jaune, les associations requérantes mentionnent la présence de nombreuses espèces d’amphibiens, dont le sonneur à ventre jaune classé comme « vulnérable » et indiquent

Cad n° 42 à Yozgat Sorgun (Turquie) ; M.

réponse à conclusions; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Paul Guez, commissaire aux comptes de la société Rosemount, dirigée par Larry Soule

X... est entré au service de la société L'Air liquide le 24 mai 1961 ; qu'il a été nommé directeur de la société Sogal, filiale guyanaise de cette société, le 23 juin 1992 ; qu'il a été mis à la retraite

Article 4 : Le constat aura lieu en présence de la commune de Créon et la SCI Sogil.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sogel Golf, dont le siège social est route du Golf à Saint-Aubin (Essonne), en cassation

Par acte du 14 octobre 2009, la SCI SOGIL venant aux droits de [W].

DOĞAN 03/03/1976 Ratingen turc     Arslan DOĞAN 01/02/1969 Ratingen turc Bayram DOĞAN 15/11/1953 Croydon turc Gülsen DOĞAN 12/05/1956 London turque Gülten YILDIRIM 16/09/1963 London turque Songül

DEVELOPPEMENT [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Julie-gaëlle BRUYERE, Postulant, avocat au barreau de NIMES, Représentée par Me Adrien RUET, avocat au barreau de PARIS substituant Me Songul

B A, représenté par Me Songue Balouki, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 janvier 2023 par laquelle le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de

Cobim, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la société Sogal

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2014, la SOCIETE ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2014, la SOCIETE ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION GERARDMER, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer

Par un courrier du 16 novembre 2021, la société Sogal Fabrication Gérardmer a demandé l'autorisation de licencier M.

Y... justifie s'être déplacé en Normandie dans l'intention d'acquérir le véhicule Porsche appartenant à la société Sogal finances, cession qui sera facturée le 25 avril 2012 pour la somme de 18.000 €,