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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
697b0f5acdc6046d47129e8c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
CA CONSUMER FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jane AMOURIC Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-8
63bfb22f5e2fbe7c90043537
11 janvier 2023
11 janvier 2023
2023 N° 2023/ 009 N° RG 19/14341 N° Portalis DBVB-V-B7D-BE3WX SA BMW FINANCE C/ [W] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain
Source officielleChambre 3-1
6788a5d15e7520ea67f8e4d9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CA CONSUMER FINANCE Société SUD NAVIGATION MECANIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Sylvain DAMAZ Décision déférée
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
67eadf8a5fbe76c70ecec159
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DAMAZ Le ...................................................
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0928DEC004044698
28 septembre 1999
28 septembre 1999
Ce signalement alertait sur l’état de perturbations des jeunes Sylvain et Aurélie âgés respectivement de 6 et 3 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e9
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Etablissements LELEU ET CIE SA Zone Industrielle Lyon-Nord, rue de la Champagne 69730 GENAY. 1 place St Nizier 69001 LYON représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Maître Sylvain
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e976
21 février 1973
21 février 1973
L'ARRET ATTAQUE A DIT N'Y AVOIR LIEU A SUIVRE SUR LA PLAINTE DE LA PARTIE CIVILE ; " ALORS D'UNE PART QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI SE PRONONCE EXCLUSIVEMENT SUR LE CARACTERE FAUTIF DE L'INJECTION DE SYLOCAINE
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd9e
2 novembre 1989
2 novembre 1989
(Nord), 5°/ Monsieur Daniel Z..., demeurant ... à Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), 6°/ Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant 21, allée P, cité Notre-Dame à Sin-le-Noble (Nord), 7°/ Monsieur Michel
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d46a1876057df5d276
18 mai 2022
18 mai 2022
personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocate au barreau de BASTIA, Me Sylvain
Source officielle4 ème Chambre civile
66a3ff70c63cd64a75c6817a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
FINANCO dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 2] représentée par Maître Sylvain DAMAZ de la SCP CABINET A.D.S.L., avocats au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Juliette CHARBONNIER
Source officiellesoc
613723f7cd58014677410899
6 février 2002
6 février 2002
Sylvain Bernard, demeurant 21, allée des 1000 Fleurs, Le Grand Parc, 13800 Istres, 4 / M. Adelhamid Baouz, demeurant 44, boulevard Victor Hugo, 13800 Istres, 5 / M.
Source officielleciv2
607941099ba5988459c4003d
20 avril 1972
20 avril 1972
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE QUE DAME G...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc7
4 novembre 2008
4 novembre 2008
représentée par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, assistée par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laurence ARNOUX-DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1ère Chambre Cab1
660c4bec1ff97dabd6b85942
2 avril 2024
2 avril 2024
le numéro 568501282B, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sylvain
Source officielleciv2
613722cbcd58014677401929
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent Z..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Martine, Sylvina
Source officielleciv3
6137233fcd58014677407511
13 janvier 1999
13 janvier 1999
., Théotime, Hermance M..., épouse H..., 3 / Mme Josette, Eusèbe, Elmira M..., épouse A..., 4 / Mlle Z..., Zénia, Anne M..., 5 / Mlle X..., Agathe M..., 6 / Mme Y..., Alcine M..., épouse Damas
Source officielleService JCP
69856d2dcdc6046d4721d56c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ARKEA FINANCEMENTS ET SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bd9da9d5adc26061fcb2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Proximité JUGEMENT DU : 25 Mars 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Janvier 2024 GROSSE : Le 25/03/24 à Me DAMAZ
Source officielleService de proximité
67f6cc20a9d5adc260622dc8
7 avril 2025
7 avril 2025
MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 07 Avril 2025 N° RG 24/02688 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZLO Grosse délivrée à Me JANOXSKI Copie délivrée à Me DAMAZ
Source officiellesoc
61372381cd5801467740aa99
31 mai 2000
31 mai 2000
Jean-Paul BB..., demeurant cité Sainte-Marie, bâtiment 4, appartement 113, 58300 Decize, 143 / de Mme Sylvaine BC..., demeurant ..., 144 / de M.
Source officiellePage 7 sur 15
Durand, Sylvain, Damaso
29/11/2022
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LH INTERNATIONAL DIFFUSION, LE LEUCH, Jonathan, Sylvain, DAMASCENE
20/06/2021
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Techno Occasion, Durand, Sylvain, Damaso
26/04/2019
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LH INTERNATIONAL DIFFUSION, LE LEUCH, Jonathan, Sylvain, DAMASCENE
20/01/2019
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