CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
Ainsi le sinistre survenu en 2004 au bateau de Thierry X... n'était pas indemnisable quel que soit le contrat applicable.
soc
6079b2019ba5988459c5508c
3 février 1972
ATTENDU QU'IL RESSORT DE LA PROCEDURE, DES PRODUCTIONS ET DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE X..., CHEF DU RAYON CONFECTION A LA MAISON DE CANNES DE LA SOCIETE MERIDIONALE DES GRANDS MAGASINS ARMAND THIERY
civ1
61372681cd5801467742616d
17 février 1998
Thierry Simon, dont le siège est Les Tertiales, ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
ECLI:FR:CCASS:2014:C100313
19 mars 2014
Quant à la nullité alléguée de l'acte introductif d'instance tirée de l'absence de toute assignation à destination de la curatrice de Monsieur Thierry X... devant entraîner par voie de conséquence la nullité
cr
6137258ccd5801467741eab6
2 mars 1994
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 14 septembre 1993 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à un mois d'emprisonnement
6253c901bd3db21cbdd86f91
4 décembre 2003
2002 qui a prononcé la nullité pour cause illicite de la reconnaissance de dette et de la convention de croupier conclues entre les époux Z... et les époux A... le 18 août 1998, qui a débouté Monsieur Thierry
civ2
613720dbcd580146773eefc0
15 mars 1989
Thierry, demeurant à L'Ile Rousse (Corse), Sant-Antonino, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile Rousse, en matière électorale, au profit de Monsieur
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
Thierry Z... à lui payer une somme de 200.000 euros à titre de prestation compensatoire, - débouter M. Thierry Z... de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner M.
6253ca87bd3db21cbdd8b462
13 mars 2008
INTIMES SA SAM SECURITAS 2 rue de la Lujernetta MC 980 98000 MONACO Représentée par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Jean- Marie CAMUS du barreau de PERONNE Monsieur Thierry
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
par Thierry X... à l'appui de ses actuelles prétentions; Considérant que Thierry X..., qui adopte au contraire pour l'essentiel les motifs de la décision déférée, conteste à nouveau point par point
613724e2cd580146774192bb
11 mai 1989
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 27 juillet 1988, qui, pour falsification de documents administratifs et usage desdits documents, contrefaçon de
Tribunal Administratif Amiens
DTA_2600706_20260309
9 mars 2026
depuis 18 mois dans sa recherche d’un logement dans le secteur de Château-Thierry. 5.
613720decd580146773ef134
31 mai 1989
Thierry, rapporteur, MM. B..., Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, MM. Charruault, Savatier, conseillers référendaires, M.
Attendu que, saisi d'une poursuitec/Thierry X
6137259bcd5801467741f25c
12 juin 1996
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 10 mai 1995, qui l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a constaté l'annulation de son permis de conduire en fixant
édure suiviec/Lotfi X
613725adcd5801467741fb4e
23 octobre 1996
Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Lotfi X..., déclaré coupable de blessures involontaires,
2ème Chambre
DTA_2300143_20250704
4 juillet 2025
Mme B a saisi le tribunal à la suite du rejet implicite de ses demandes par le centre hospitalier de Château-Thierry.
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829755
3 juillet 2009
Thierry A ; Considérant qu'à l'issue du second tour des élections cantonales qui se sont déroulées dans le 2ème canton de Nîmes le 16 mars 2008, M.
613725cbcd5801467742090f
4 août 1998
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, n 1520/97, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui du chef d'infractions
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601724_20260312
12 mars 2026
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
6253cbccbd3db21cbdd8e4f1
29 juillet 2011
Evelyne : Monsieur Thierry A...
Page 7 sur 299