estimant ne plus pouvoir poursuivre la relation de travail après la décision prise le 27 mars 1990, par le centre national de formation professionnelle des lads-jockeys, de mettre fin à la formation théorique

embauchée à temps partiel ne peut prétendre à une rémunération pour des heures de travail qu'elle n'a pas accomplies ; qu'en allouant à Mme X... un "rappel de salaire" calculé sur la base d'un horaire théorique

12 du Code du travail ; 2 / que la société UPS avait fait valoir dans ses écritures que certaines catégories de salariés devaient être exclues totalement ou partiellement du calcul de l'effectif théorique

A l'issue d'une enquête portant sur le fonctionnement de la société anonyme Trans hélicoptères services (THS), placée en liquidation judiciaire à compter du 8 septembre 2011, M.

la gestion technique et de la gestion commerciale du navire ; et qu'ainsi, elle n'a pas caractérisé l'existence d'une unité financière et de gestion, seule susceptible de fonder l'application des théories

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 avril 2016), que, le 15 mars 2012, la société Les Travaux des Hauts-de-Seine (THS

HYDROBAR THP Prise en la personne de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social.

quatre matières du fait qu'il existe des différences fondamentales entre les droits français et allemand dans ces disciplines, sans rechercher si sa formation d'origine, complétée par les formations théorique

Elle explique que ses diplômes sont en lien direct avec sa profession de traductrice et que ses connaissances théoriques ont été complétées par une riche expérience pratique.

d'expérience et de formation sont alternatives, d'autre part, que la décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation en ce que la formation qu'il a suivie représente un volume horaire, théorique

En conséquence de ce qui précède, il y a lieu de débouter la société THE QUEEN de sa demande de dommages et intérêts ; Sur l'inopposabilité à la société THE QUEEN de l'indemnité d'immobilisation : La

d'avoir condamné la SCB à leur payer, pour réparer la perte de chance subie du fait de l'inobservation de son obligation d'information, une somme de 60 000 francs, alors que, en faisant application de la théorie

salarié fait grief à l'arrêt attaqué de ne pas avoir constaté que le licenciement prononcé par la société Ugin dentaire a été déclaré sans cause réelle et sérieuse, de ne pas avoir fait application de la théorie

Selon le second, le tétrahydrocannabinol (THC) est une substance classée comme stupéfiants. 8. Pour relaxer M.

l'article 12, alinéa 1, du nouveau Code de procédure civile, le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; qu'en refusant de rechercher quel était l'effectif théorique

d'équipement et fournitures de sport utiles aux sports pratiqués, formation des adhérents, organisation de tournois et, accessoirement, l'exploitation d'un club house avec restauration rapide, snack, salon de thé

Par l'intermédiaire de son avocat, [R] [F] [P] a adressé une mise en demeure à THE ITALIAN SEA GROUP Spa en date du 5 septembre 2025, [R].

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 133-1, alinéa 1er, du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société The