; qu'en outre, l'obligation de sécurité de résultat n'a pas été remplie par la société utilisatrice, société SODI SUD, car celle-ci aurait dû avoir conscience du danger lié à la mauvaise fixation du tuyau

Y... a été engagé par la société Siderba Europe en qualité de tuyauteur selon contrat à durée déterminée du 17 février 2010 ; qu'il a, le 4 octobre 2013, saisi la juridiction prud'homale d'une demande

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 janvier 2017), statuant sur renvoi après cassation (Soc., 25 novembre 2015, n° 14-23.470), qu'engagé le 1er septembre 1982 par la société SIGED en qualité de tuyauteur

de Bruxelles, également dirigée par Francisco X..., qui a passé des prétendus contrats de sous-traitance avec diverses sociétés belges et néerlandaises pour l'exécution de travaux de soudure et de tuyauterie

Christian Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée TMS (Tuyauterie-montage-soudure), domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1996

février 1993 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Setit, dont le siège social est à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), "Cambes", 2 / de la Société de tuyauterie

février 1993 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Setit, dont le siège social est à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), "Cambes", 2 / de la Société de tuyauterie

Les Lille, 2 / de la Société de maintenance et de tuyauterie (SMT), société anonyme, dont le siège est ZA des Petits Carreaux, ..., 3 / de la compagnie Generali France assurances, société anonyme

X... a été engagé le 5 août 1991 en qualité de tuyauteur par M.

plaignant de ne pas jouir paisiblement de locaux qu'elle avait pris à bail, par suite de l'installation, dans la cour intérieure de l'immeuble, d'un caisson contenant une gaîne de désenfumage et d'une tuyauterie

d'alimentation du radiateur de l'appartement du rez-de-chaussée du bâtiment sur rue était non conforme, que le raccord de tuyauterie de la salle de bains de l'appartement du premier étage était « non

[I] [U], auquel s'est substitué la société MHF, s'est porté acquéreur de l'intégralité du capital social de la société Holding Maintenance Tuyauteries Industrielles (HMTI) composé de 1 840 actions, ainsi

Il exerce une activité de tuyauterie serrurerie tubage de cheminées menuiserie métallique.

X... a été engagé, par la société Protub le 19 octobre 2010, en qualité de tuyauteur chef d'équipe, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée dit de chantier, sans terme précis ; que l'employeur ayant

Monsieur [A] [M] a été salarié de la société WANNER ISOFI ISOLATION, devenue KAEFER WANNER, du 1er août 1976 au 31 octobre 1980 en qualité de monteur, tuyauteur puis calorifugeur.

La société Euro-Protec a sous traité le montage de la tuyauterie à la société B-Technic. 3.

détermination des causes techniques, organisationnelles et humaines et de l'insuffisance des mesures correctives, préventives et curatives prises à la suite d'un incident survenu le 28 février 2015 sur un tuyau

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Toulouse, 8 janvier 2013 et 28 mai 2014), que la société Flashmer commercialise des leurres de pêche, dits « turluttes

En effet, sur ce tuyau est actuellement branché un tuyau d'évacuation des gaz brûlés de la chaudière du local de la SCI Poséidon, cela sans autorisation et sans respect des normes de sécurité.

intérêts civils ; "aux motifs que les constatations des gendarmes et l'expertise diligentée par l'expert Max Z... concordent pour désigner le départ de feu à partir de l'excavation où débouche le tuyau