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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722cbcd5801467740191d
6 novembre 1996
que tout en constatant que le bâtiment avait pour destination de permettre l'exploitation d'une installation de production industrielle d'électricité, la cour d'appel, qui a décidé que les machines turbines
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0709JUD000656110
9 juillet 2020
  Italian Turin 21/11/2009 0 14 Angela Maria GRABAR 01/11/1948   Italian Turin 21/11/2009 0 No.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111556
2 février 2010
They were settled in a monastery near Turin. Then, the police accompanied them with an interpreter to identify the house in Ghislarengo. 7.
Chambre 3-2
67ad912f668940826449c196
4 juillet 2024
minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN.
66878c8f05d6f7f678d48dda
6137214fcd580146773f2b70
14 novembre 1990
Paul E..., pris en sa qualité d'administrateur syndic au règlement judiciaire de la société Le Turin, domicilié ..., 2°) de la société Logecoop Le Turin, société anonyme dont le siège social est ...,
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00414
22 juin 2022
sociétés du groupe Neorail faisaient valoir qu'aucune désorganisation n'en avait résulté dans la mesure où le secteur d'activité principal de la société Sferis n'était pas concerné, où il existait un fort turn-over
Chambre 3-3
6789fa570c7dc206c9eb7f47
16 janvier 2025
La SAS Histoire d'Ô vient aux droits de la société L'Annexe Café de Turin.
2ème CH - Section 1
66177dade5d80f0008c2e872
10 avril 2024
Appel a été relevé des ordonnances en référence par Maître Fabrizio NUCERA GIAMPOLO, Avvocato aux Barreaux de ROMA et de TURINO qui ne pouvait avoir accès au RPVA français ,par lettres recommandées avec
8ème chambre
6a17d5c0cdc6046d47315278
27 mai 2026
La société Seram ayant identifié un problème sur la turbine, elle a procédé à la dépose du moteur pour l'envoyer dans les ateliers du constructeur Pratt & Whitney en Allemagne.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2113805_20230726
26 juillet 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance des requêtes, nos 2113805, 2201824 et 2218972 de la société Clinique Turin.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007912361
20 novembre 1996
Maison de chirurgie clinique de Turin devant le tribunal administratif : Considérant que la S.A.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0909DEC003097804
9 septembre 2004
Tony Chidobe, est un ressortissant nigérien, né en 1972 à Benin City (Nigeria) et résidant à Turin. Il est représenté devant la Cour par M e   G. Vitale, avocat à Turin.
soc
6079b2089ba5988459c5557f
30 janvier 1974
LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR DEBOUTE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SON ACTION EN REPETITION DE L'INDU POUR LES ALLOCATIONS VERSEES AUX CONCUBINS TURIN-VEUVE
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00470
6 mai 2025
leur durée, ainsi que du nombre, de la fréquence et de la gravité des accidents du taux de travail entre la période 2018-2019 et la période 2021-2022 n'était pas révélatrice, avec l'existence d'un "turn-over
6ème Chambre
DTA_2201399_20240521
21 mai 2024
La société Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT) fait valoir que les moyens soulevés par la société Belgorail SA sont mal fondés. Vu les autres pièces du dossier.
ORTA_2514483_20250728
28 juillet 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande de la SAS Clinique de Turin relative aux frais d'instance.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0831REP001780391
31 août 1994
    Le procès devant la cour d'appel de Turin commença le 21 avril 1989.
cr
61372564cd5801467741d508
5 avril 1995
du survol des massifs montagneux, par son erreur quant à la position lors de sa prise de contact avec l'aéroport de Satolas et par sa manoeuvre, à contresens, d'autorotation, lors de l'arrêt de la turbine
613723c2cd5801467740dd19
3 octobre 2001
Résine 2000, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section C), au profit : 1 / de la Clinique de Turin
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