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279 résultats pour « Véronique BERTHON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01344_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vergne, - les conclusions de M. Berthon, rapporteur public ; - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01348_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01377_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02553_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Vergne, - les conclusions de M. Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Sautereau, représentant Mme C, et de Me Clairay, représentant l'ARS de Bretagne.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2021009_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Les objectifs techniques du projet en 2012 ne sont pas atteints et aucun verrou technologique n'est levé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2022722_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Les objectifs techniques du projet en 2012 ne sont pas atteints et aucun verrou technologique n'est levé.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01735_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Eveno, représentant M. D, et de Me Ligneau, substituant Me Paitier, représentant la société Enedis. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adca

Appel

20 février 2008

20 février 2008

, Conseiller, chargée d' instruire l' affaire, Madame Bernadette BERTHON ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02521_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Zivy, représentant le centre hospitalier de Lisieux. 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03725_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03832_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Geffroy, représentant M. B, ainsi que celles de ce dernier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03053_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Blanquet, représentant les consorts D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02608_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03550_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, substituant Me Berthou, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00887_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca57

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Président Kennedy 75220 PARIS CEDEX 16 Représentant : la SELARL LAFARGE ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur Denis X... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : la SCPA TRIAS VERINE

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00697_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Geoffroy, représentant la commune de Guipavas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02821_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Poirier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03611_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Moreau-Verger, représentant M. A D. Une note en délibéré présentée pour M. A D a été enregistrée le 25 janvier 2024.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6538b4427ffc2c8318ee024a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

le 22 Juillet 2021 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 1ère N° RG : 19/03471 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Véronique

Source officielle

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