CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

L'impact économique de la résiliation d'Orange est considérable, Orange représentant plus de 50 % de la marge directe de l'entreprise et 68 % de sa marge indirecte.

Source officielle

Page 7 sur 304

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel

Radiations

MARROU, Virginie

SIREN 795002732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

24/12/2017

Voir →

Ventes et cessions

CHOISEL, MARROU, Basile, Virginie

SIREN 824783195GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Acte authentique du 28 novembre 2017 Cédant sise 371 chemin Roquecombe 84660 Maubec

24/12/2017

Voir →

Créations

PAUSE BEAUTE, MARROU, Virginie, Danielle, Nadine, CAZENEUVE

SIREN 814432381GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

15/08/2017

Voir →

Radiations

MARRON, Loëtitia, Virginie, LOCHERON

SIREN 513567438GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

25/04/2014

Voir →

Immatriculations

LA FARANDOLE, MARROU, Virginie

SIREN 795002732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Numéro et date de l'avis provisoire : 142A le 25/07/2013.

15/09/2013

Voir →

15e chambre

5fdd9edad8762e484153cb93

Appel

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle

civ1

60794c149ba5988459c44968

Cassation

17 février 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MLLE MARIE-CLAIRE B., DE NATIONALITE FRANCAISE, A MIS AU MONDE, LE 21 MARS 1972, A BOXBERG (REPUBLIQUE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de52

Appel

16 mai 2011

produit deux attestations : - celle de Sophie A..., en date du 25 mai 2008, laquelle déclare avoir recueilli, le week-end de l'ascension 2007, Virginie Z... , giflée par son mari, insultée par son beau-père

Source officielle

5ème Chambre

63b677a4a853827c9026d29e

Appel

4 janvier 2023

DÉBATS : A l'audience publique du 26 Octobre 2022 devant Madame Virginie PARENT et Madame Virginie HAUET, magistrats rapporteurs, tenant seules l'audience, sans opposition des représentants des

Source officielle

Chambre 6/Section 4

677d7872b032d83cfd3e64bc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

MMA IARD Recherchée en qualité d’assureur de la Société PSR Représentant : Me Virginie FRENKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0693 S.A.S.

Source officielle

à 10 000 francs d'amende, et a prononcé en outrec/Marc X

61372677cd58014677425c7f

Cassation

28 février 1994

Marc, - Y...

Source officielle

civ2

Donne défautc/Mme Y

613721b9cd580146773f68a7

Cassation

21 juillet 1992

(Ille-et-Vilaine), 4°/ de la compagnie d'assurances Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ... (1er), 5°/ du cabinet Marc Yvelin, assurances hospitalières, dont le siège est ...

Source officielle

civ1

61372481cd580146774160f3

Cassation

28 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Sylvie X..., Caroline Y... et Mlle Virginie Z... de leur reprise d'instance

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b1f

Appel

30 septembre 2014

G : 14/ 04341 ATI-ASSOCIATION TUTELAIRE D'ILLE ET VILAINE C/ Melle Marie-Thérèse X...

Source officielle

15e chambre

5fdda04541d06049342f1294

Appel

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90215

Appel

4 février 2013

LA COUR Virgine X... épouse Y... est appelante de l'ordonnance du Juge aux affaires familiales de BRIVE du 20 janvier 2012 qui a autorisé les époux à introduire l'instance en divorce, attribué au mari

Source officielle

Chambre 4-8

6341139058bc223e2e3f087b

Appel

7 octobre 2022

Rôle N° RG 21/07609 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHPZD [H] [K] C/ URSSAF-TI PACA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Virginie LUCAS - Me Jean-Marc SOCRATE

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10085

Cassation

22 janvier 2020

Enfin l'émergence de constructeurs low cost (ZTE, HUAWEI, WIKO, ALCAYEL) a favorisé les volumes, au détriment de la marge et d'un budget marketing.

Source officielle

JAF

6a19d6d7cdc6046d47682f78

T. Judiciaire

26 mai 2026

VOISINE DEMANDEUR : Madame [F] [E] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marjorie BERRUEX de la SELARL

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00557

Cassation

5 avril 2018

Par ailleurs et compte tenu de la nature de ses fonctions, Madame Virginie X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37d

Appel

29 juin 2011

B..., en qualité de tutrice de son fils majeur Mario B..., M. Mario Christophe B..., représenté par Mme Sylvie B... en qualité de tutrice de son fils, C. P. A. M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deae

Appel

23 mai 2011

Chez Madame Antoinette C... ... 69450 SAINT-CYR AU MONT D'OR représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Ariane LIMOUSIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Virginie

Source officielle

soc

61372101cd580146773f033c

Cassation

8 février 1990

X..., PDG, dont le siège est ... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Saint-Malo (section commerce), au profit de M.

Source officielle

15e chambre

5fdd9ed2d8762e484153cb8d

Appel

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle

6 075 résultats pour « Virginie MARRO »

Annonces BODACC7 résultats

6 075 résultats pour « Virginie MARRO »