mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle LESOURD, la société civile professionnelle BORÉ, XAVIER

Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Hermant, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Esso Saf, les conclusions de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle BORE ET XAVIER

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Cyril Y... des chefs d'homicide et blessures

Xavier YZ..., demeurant et domicilié à Saint-André (Nord), ..., 31 / M. Yves XZ..., demeurant et domicilié à Ramillyes (Nord), 48, contour du Marais, 32 / M.

de chronotachygraphe, au moment du choc, survenu à 64 kilomètres à l'heure, il note aussi que les vibrations consécutives au choc se manifestent dès 64 kilomètres à l'heure, au moment du début du freinage

d’assureur de Monsieur [C] [V], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Ludovic GAUVIN de la SCP ANTARIUS AVOCATS, avocats au barreau d’ANGERS, avocats plaidant, Me François-xavier

De même, vous ne remplissez pas les fiches silos, qui permettent pourtant de calculer les freintes. - Malgré des demandes répétées, les fiches de postes de vos équipes n'ont jamais été faites, laissant

la commune d'Anglet sur le boulevard des Plages, route départementale 405 entre un véhicule Citroën AX immatriculé ...conduit par Serge Z... et une moto marque Suzuki immatriculée ... conduite par Xavier

ont rapporté qu'ils roulaient à vitesse normale, pour ceux qui se trouvaient à 100 mètres du cycliste de tête, aux environs de 15 à 20 kilomètres/heure, pour ceux plus proches de Jean-Paul Y..., dont Xavier

Freyming Merlebach, 364°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Morsbach, dont le siège est ... Forbach, 365°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Petite Roselle, dont le siège est ...

Sébastien X... ont faites sur leurs véhicules automobiles, à leur demande, ces réparations portant sur l'embrayage d'une CX en novembre 1995 pour 1 000 francs payés en espèces, sur le changement de freins

social est situé [Adresse 2]), Prise en la personne de sa succursale néerlandaise, sis [Adresse 10] 218 ([Adresse 9], 3009 [Localité 5], PAYS BAS demeurant [Adresse 12] Représentée par Me Xavier

Walter UQ..., 126°/ Mme Edith XAV..., épouse UQ..., demeurant à D 8000 Munich (RFA), Sintzenichstrasse 2 C, 127°/ M. Hermann, René NW..., demeurant à Sarrebourg (Moselle), ... M.

; que Mickaël B... a précisé que, pour prendre la fuite, Karim X... avait éteint les feux du véhicule, avait refusé de s'arrêter malgré les supplications de Mickaël B... qui avait tenté de serrer le frein

allemand dont le siège social est [Adresse 9] à [Localité 8] - ALLEMAGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentées par Maître Xavier