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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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172 résultats pour « Yann LE BRAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Ce qui précède l'action et la globalité du mouvement du bras nécessaire à l'action : chercher à prendre, tendre les mains et les bras pour saisir, viser et approcher la main de l'objet, attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser

LEGIARTI000045121689

—

Affections du coude et de l'avant-bras (index 44) 1.

Article Annexe 5

—

BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT PHILIPPE 4 900471 BL ARMANY 5 734557 BL LA MAIN DE DIEU 6 735985 BL MAPAUEM 7 659450 DK MARINE-OCÉANE 8 602526 FC EMACLES 9 734636 BL CAP EN BAIE 10 734736 BL YANN-MARY

Article Annexe 5

—

BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE 4 900471 BL ARMANY 5 734557 BL LA MAIN DE DIEU 6 735985 BL MAPAUEM 7 659450 DK MARINE-OCÉANE 8 602526 FC EMACLES 9 734636 BL CAP EN BAIE 10 734736 BL YANN-MARY

Article Annexe I (suite)

—

TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5.

Article 240-1.02

—

Embarcation ou engin propulsé principalement par l'énergie humaine : flotteur : - sur lequel (ou à bord duquel) le pratiquant se tient assis, agenouillé ou debout ; - et conçu pour être propulsé à la force des bras et/ou des jambes du pratiquant.

Article Annexe 1

—

masculins : a) Course de 60 mètres ; b) Course de 1.000 mètres ; c) Saut en hauteur avec élan (trois essais à chaque hauteur) ; d) Au choix : Soit un grimper libre chronométré de 5 mètres à la corde lisse ; Soit un lancer du poids de 7,257 kg (meilleur bras

Article Annexe 3

—

Chemin de halage du canal de l'Escaut (bras droit) jusqu'à l'avenue de Dunkerque. Avenue de Dunkerque limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'à l'avenue du Maréchal-Juin.

Article ANNEXE I

—

352 Saul. 103 425,00 97 353 Maripasoula. 800 552,00 97 356 Camopi. 856 686,00 97 358 Saint-Elie. 127 371,00 97 362 Papaichton. 77 869,00 Réunion 97 401 Les Avirons. 984,84 97 402 Bras-Panon

Article Annexe

—

. ― Passage possible certaines nuits qui sera précisé par avis à la batellerie, à défaut trafic écoulé par Bougival avec un mouillage garanti à 3,20 m (bras de Marly) Ecluse de Bougival, sas de 220 m x 12/17 m 307 20 avril 2009 30 avril 2009 Navigation

Article Appendice

—

essais devraient représenter le ou les cas d'avarie les plus défavorables définis aux fins de satisfaire aux dispositions de la règle II-1/8.2.3.2 de la convention SOLAS (norme SOLAS 90) eu égard à l'aire totale sous-tendue par la courbe positive du bras

LEGIARTI000029557485

—

convient de les connaître pour contrôler le protocole et se prémunir des insuffisances d'une randomisation qui, en raison de la contrainte d'un nombre limité de pharmacies, pourrait s'avérer avoir réparti imparfaitement ces caractéristiques dans les deux bras

LEGIARTI000036612924

—

clypeatus (Fabricius, 1787) : Bernard-l'Ermite, Pagou, Soldat Famille des Gecarcinidae Cardisoma guanhumi Latreille, 1828 : Crabe de terre bleu Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Écrevisse, Crevisse, Chevrette, Grand-bras

LEGIARTI000036612914

—

de terre bleu, Touloulou Famille des Ocypodidae Ocypode quadrata (Fabricius, 1787) : Crabe fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet cannelle, Ecrevisse, Crevisse, Chevrette, Grand-bras

Article Annexe

—

. ― Navigation par Chatou possible de nuit dès la seconde nuit, à défaut trafic écoulé par les 2 autres écluses de Bougival avec un mouillage garanti à 3,20 (bras de Marly).

Article 2-1

—

M 4 t qui désigne les charrettes à bras. M 4 u qui désigne les véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. M 4 v qui désigne les véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.

Article CAHIER DES CHARGES

—

La fixation du rétroviseur sur le support de l'orientation du bras par rapport à l'embase est réalisée en utilisant le procédé préconisé par le demandeur. 8.2.2.

Article Annexe III

—

Lorsqu'il est nécessaire d'épeler des indicatifs d'appel, des abréviations réglementaires ou des mots, on utilise la table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH

Article Annexe I

—

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

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